O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n° 2406070 de l’EARL Flament Alexandre.

dont fait l'objet Mme [X] [M] ; Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Mme [X] [M] et reçu au greffe de la Cour d'appel le 14 avril 2026; Vu l'audience du 21 avril 2026 à 14 heures à laquelle

GAVACHE, Vu l'appel interjeté le 15 avril 2015, par ALEXANDRE X... et la société MMM!

Pierre-Alexandre X... C/ M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 mars 2012), que le jeune Alexandre X... étant scolarisé à l'établissement scolaire

RÉFÉRÉ du : 5 AVRIL 2017 ORDONNANCE No 14/ 2017 No RG : 17/ 00070 Monsieur Marc X... Madame Anne Y...épouse X... C/ Monsieur Alexandre Z... Monsieur Thierry A... Maître Xavier B... S.

N° SIRET : 380 129 866 (Paris) représentée par Me Matthieu I... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Alexandre B..., avocat plaidant

Cet arrêt fut mis au net et certifié conforme le 27 avril 2009. 27.

Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.

Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.

Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.

Arrêt n NoRG : S06 0352 Affaire : Alexandre X... c / S.A.R.L. ALPHA CONTROL S.A.R.L.

suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 262 et 1421 du code civil, L. 411-53 et L. 411-31 du code rural dans leur rédaction applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 3 avril

[N] interjeté par courriel du 10 avril 2026 à 9 heures 20 contre l'ordonnance ayant remis Mme [Y] [E] [U] en liberté ; Vu l'appel avec demande d'effet suspensif formé le 9 avril 2026 à 15 heures 20

Alexandre Z..., 2°/ Mme Simone Y..., épouse Z..., demeurant ensemble La Soula, 82130 Lafrançaise, en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1995 par la cour d'appel de Toulouse (3e Chambre, 2e Section

Des loyers et charges étant demeurés impayés, le bailleur a fait délivrer au preneur le 24 avril 2025 un commandement de payer la somme de 28 760,98 euros.

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Alexandre Y... au paiement de la somme principale de 23.725 euros ; AUX MOTIFS PROPRES QU'Alexandre Y... fait

ALEXANDRE , TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 4 DECEMBRE 1972 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES REJETANT SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU PREFET DE LA SARTHE DU 9 AVRIL 1970