(Val-d'Oise), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 juillet 1993 par le conseil de prud'hommes d'Albertville, au profit : 1 / de M.

: Sur le pourvoi formé par la Société de travaux Batignolles Savoie (SOTRABAS), dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 21 juin 1991 par le tribunal de grande instance d'Albertville

X... général des Impôts, Ministère du Budget, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1995 par le tribunal de grande instance d'Albertville (chambre civile), au profit de la société

recevabilité du pourvoi, examinée d'office, en ce qu'il est dirigé à l'encontre du Conseil de l'Ordre des avocats au barreau d'Alberville : Attendu que le Conseil de l'Ordre des avocats au barreau d'Albertville

B A dénonce des dysfonctionnements dans le traitement de sa plainte par les tribunaux de Chambéry, d'Albertville et de Vienne. Vu les autres pièces du dossier.

CB/DA COUR D'APPEL de CHAMBÉRY chambre civile - première section Arrêt du Mardi 17 Janvier 2012 RG : 11/01788 Décision attaquée : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance d'ALBERTVILLE

procéder aux constatations utiles relatives à l'état des immeubles et propriétés avoisinants susceptibles d'être affectés par le projet de remplacement du tablier du pont rail situé sur la commune d'Albertville

Ainsi, sans le soutien de la région (recapitalisation), l'Agence d'Albertville n'aurait pas survécu.

code du travail ; Attendu que le centre EDF GDF distribution Savoie a envisagé de réorganiser le service d'accueil et de gestion clientèle qui exerçait son activité sur les sites de Chambéry et d'Albertville

Lors du délibéré : PRESIDENT : Monsieur ALBERTINI B... : Madame X...

B, de nationalité bosnienne né en 1975 a été condamné par le tribunal correctionnel d'Albertville le 8 novembre 2004 à la peine de deux mois de prison avec sursis pour aide à l'entrée ou au séjour irrégulier

née le 15 Mars 1953 à CARBINI (20170) ... 20117 ECCICA SUARELLA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Paule MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame

C... a été recruté par voie de mutation par la commune d’Albertville le 10 décembre 2001.

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 3ème Chambre Arrêt du Mardi 11 Juillet 2023 N° RG 21/01830 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GZR6 Décision attaquée : jugement du juge aux affaires familiales d'ALBERTVILLE

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 2 DU DECRET N 68-400 DU 30 AVRIL 1968 MODIFIE, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'ALBERTINI, CHAUFFEUR DE POIDS LOURDS, DUT INTERROMPRE SON

Bruno Y..., demeurant à Albertville (Savoie), ... Alpins, 2°/ M.

[Adresse 1], dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par Me Christian BEER, avocat plaidant au barreau de

Par sa requête, la SARL Vitteaut Alberti demande au tribunal d'annuler ce titre exécutoire.