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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
305 résultats pour « virement »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE
Touffréville. 14703 Tournebu. 14712 Troarn. 14713 Trois-Monts. 14717 Truttemer-le-Grand. 14718 Truttemer-le-Petit. 14730 Vaudry. 14741 Le Vey. 14756 La Villette. 14758 Villons-les-Buissons. 14762 Vire
Article Annexe
RÉGION BASSE-NORMANDIE Zone d'emploi de Vire (94 communes) Barenton ; La Bazoge ; Beauficel ; Beaulieu ; Beaumesnil ; Bellefontaine ; Le Bény-Bocage ; Bion ; Boisyvon ; Brouains ; Burcy ; Bures-les-Monts ; Campagnolles ; Campeaux ; Carville ; Champ-du-Boult
Article 4
substitution est possible ; - L. 181, en tant qu'il s'applique à des dispositions de caractère réglementaire ; - L. 182 : - 1°) en tant qu'il fixe la durée du délai à l'expiration duquel l'autorité compétente de l'Etat peut ordonner l'exécution des virements
ORANGE/SFR 425778 6736085 1 2018_02_53-1 Pays de la Loire Mayenne ZN_53_001 Cossé en Champagne BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 451 216 6 767 730 1 RD 130 direction Saulges 450 856 6 767 851 Ecole 451 491 6 767 612 RD563 direction Vire
En aucun cas des virements de crédits ne peuvent modifier l'emploi des ressources affectées à une destination spéciale.
ratification par la commission exécutive lors de sa plus prochaine réunion, le directeur peut arrêter des décisions modificatives provisoires qui ne portent pas atteinte à l'équilibre de chacune des sections du budget et qui n'ont pas pour objet un virement
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33
Un journal auxiliaire d'opérations diverses peut être ouvert pour les virements de compte à compte ou les opérations de régularisation. Un état des effets, titres et valeurs doit être tenu.
Article 2
de proximité de Clamecy 1 Tribunal judiciaire de Nevers 1 Cour d'appel de Caen Tribunal judiciaire d'Alençon 1 Tribunal judiciaire de Coutances 1 Tribunal de proximité de Flers 1 Tribunal judiciaire de Lisieux 1 Tribunal de proximité de Vire
Article 1
Vire. Musée municipal. Manche (50). Avranches. Musée municipal de l'Avranchin. Barenton. Musée du Poiré. Bricquebec. Musée du vieux château. Cerisy-la-Forêt. Musée de l'abbaye. Cherbourg. Musée Thomas Henry. Cherbourg.
LEGIARTI000047333686
Manche Saint-Germain-de-Tournebut SFR 381742,4 6945955,8 4GFIXE_A3_50_C_106 1 Normandie Manche Saussey SFR 375804,2 6887915,2 4GFIXE_A3_50_C_11 1 Normandie Manche Saint-Loup SFR 383926,6 6849544,7 4GFIXE_A3_50_C_115 1 Normandie Manche Condé-sur-Vire
Article Annexe 1
ABBEVILLE ANGERS 49 CHOLET ANGERS BESANÇON 39 SAINT-CLAUDE LONS-LE-SAUNIER BORDEAUX 16 COGNAC ANGOULEME BOURGES 18 VIERZON BOURGES BOURGES 36 ISSOUDUN CHATEAUROUX CAEN 14 VIRE
Article Annexe 13
destinées aux assurés, aux bénéficiaires potentiels et aux médecins ; -restituer aux médecins concernés dans le cadre des commissions paritaires conventionnelles les informations et analyses pertinentes résultant des évaluations ; -émettre l'ordre de virement
LEGIARTI000036621382
payables chaque année : -soit en 12 mensualités par prélèvement automatique, -soit trimestriellement en mars, juin, septembre et décembre le 15 du mois de l'échéance, ou le premier jour du mois de l'échéance qui suit, par prélèvement automatique, virement
Article Annexe I (suite)
À partir : - des données comptables ; - de la balance avant inventaire ; - des comptes d'attente ou de virement interne ; - des procédures de contrôle interne ; - des consignes reçues ; - des procédures internes ; - des acquisitions d'immobilisations
PETILLANT B 9,00 13,00 VIN DE SAVOIE AYZE MOUSSEUX B 9,00 13,00 VIN DE SAVOIE AYZE PETILLANT B 9,00 13,00 CREMANT DE BOURGOGNE Rs 144 9,00 B 144 9,00 BOURGOGNE Vézelay B 13,00 MACON R 171 10,00 12,50 Rs 171 10,00 12,50 VIRE
corporels ; - fourniture de prestations de services ; - importations et acquisitions intracommunautaires ; - acomptes versés ; - crédit-bail ; - vente avec réserve de propriété ; - livraisons échelonnées ; - paiements par chèques, par effets, par virements
Article 24 Le paiement des rétributions est effectué par la Carpa au moins une fois par mois et, dans un délai maximum de cinq semaines à compter de la remise de l'attestation, par virement bancaire ou par lettre chèque au compte professionnel de l'avocat
PARTICIPER AU SUIVI DES VENTES - Effectuer le suivi des règlements (espèces, chèques, virements, lettres de change...).
Fiche 3 " Dépenses de l'Etat : Rôle des acteurs dans le contrôle des coordonnées bancaires " du kit " Vigilance dans la lutte contre l'escroquerie aux virements frauduleux ".
Elles font l'objet d'une inscription en compte et se transmettent par voie de virement de compte à compte. Ces dispositions sont également applicables aux autres titres de toute nature émis par la société.
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