l'appartement occupé par l'épouse soit 1000 euros, somme susceptible de se modifier dans une proportion minime en raison du montant moyen d'un appartement permettant l'hébergement de trois personnes et de la variabilité

proportionnalité entre l'effectif représenté et le nombre de représentants et n'instituait aucunement une variation permanente du mode de calcul de ces effectifs, de sorte qu'en se fondant sur une prétendue variabilité

Docteur [C] du service de néphrologie de l’hôpital [3] rappelle le 6 janvier 2023 que Madame [W] « a accouché le 19 septembre 2021, à 35 semaines d’aménorrhée par césarienne du fait d’une perte de la variabilité

l'évolution du taux pratiqué, évolution d'ailleurs toujours en leur faveur en ce sens que le taux du prêt a baissé par rapport au taux initial au cours de l'exécution du contrat ; que compte tenu de la variabilité

Sur la régularité de la mise en demeure et de la contrainte Attendu que l'appelante soutient qu'il lui est impossible de connaître la nature et l'étendue de ses obligations en raison de la variabilité

Attendu que de plus, le conseil du salarié a justement mis en évidence la variabilité considérable des horaires de travail, ainsi 53 heures en juillet, 22 heures en août, ce qui interdisait au salarié

de clients, ce qui rend l'activité éminemment variable et ce que le salarié accepte ; que selon l'esprit du contrat ce dernier travaille par missions de fréquences et durées imprévisibles ; que la variabilité

convenu qu'il pourrait être ajustable en tout temps sous préavis de un mois, un échéancier d'amortissement étant joint aux contrats souscrits ; que dès lors, même si on admet la nullité de la clause de variabilité

actes, laquelle appelle la substitution du taux légal au taux conventionnel à compter de la date de souscription de chacun d'eux et selon le taux légal en vigueur à leurs dates respectives, dans sa variabilité

" boissons soft " et de bouteilles de bière, fixée de manière arbitraire à 60/40, fausse les résultats de la reconstitution alors que le service disposait des données propres à l'entreprise ; la variabilité

salarié peut se voir imposer par son employeur un passage d'un horaire de jour à un horaire de nuit, ou inversement ; qu'en s'abstenant d'analyser, comme elle était invitée à le faire, la clause de variabilité

vendus, nombre de mois sur lesquels porte l'engagement envers le client, tonnage de la collecte, coût en personnel, véhicules et frais généraux de la collecte) et, d'autre part, sur le constat d'une variabilité

Dans ces conditions, l'absence de mise en place de modalités de communication par écrit des horaires de travail pour chaque journée travaillée, associée à la variabilité des horaires et au dépassement

Elle rappelle en particulier les dispositions des articles L.3121-6 1° et 3° du code du travail et que la variabilité des horaires auxquels elle était soumise, outre le fait qu'elle exerçait ses fonctions

Dans ces conditions, l'absence de mise en place de modalités de communication par écrit des horaires de travail pour chaque journée travaillée, associée à la variabilité des horaires, au dépassement régulier

19 et 20 des écritures du salarié Dans ces conditions, l'absence de mise en place de modalités de communication par écrit des horaires de travail pour chaque journée travaillée, associée à la variabilité

Elle rappelle en particulier les dispositions des articles L.3121-6 1° et 3° du code du travail et que la variabilité des horaires auxquels elle était soumise, outre le fait qu'elle exerçait ses fonctions

Dans ces conditions, l'absence de mise en place de modalités de communication par écrit des horaires de travail pour chaque journée travaillée, associée à la variabilité des horaires et au dépassement