Ils mettent en place, après accord de l'agence, des solutions alternatives permettant de faire face à cette situation et mettent en œuvre, pour les médicaments d'intérêt thérapeutique majeur, les mesures prévues dans le plan de gestion des pénuries mentionné

Article 20.2

—

Définitions Aux fins du présent chapitre, on entend par : 20.2.1 "Déchets chimiques liquides", les substances, solutions ou mélanges présentés aux fins d'expédition, qui renferment un ou plusieurs composants auxquels s'appliquent les prescriptions du

Article 15

—

Il est rédigé de manière à permettre une compréhension claire du problème technique, de l'essence de la solution de ce problème par le moyen de l'invention et de l'utilisation principale ou des utilisations principales de l'invention ; l'abrégé comporte

Article Annexe 12

—

interpréter et exploiter des données obtenues et ainsi produire des références technico-économiques dans un contexte donné ; -disposer de compétences en matière de communication technique pour accompagner un processus, un système, une stratégie, une solution

Article R132-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 61

Code de la construction et de l'habitation

Le rapport fait également mention des solutions permettant, le cas échéant, de remédier aux non-conformités et de se mettre en conformité, ainsi que le délai accordé à l'intéressé pour se conformer à ses obligations.

Article D163-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 65 > 71

Code de l'environnement

compensation, de restauration et de renaturation utilisées au titre de la compensation des atteintes à la biodiversité continuent de remplir les obligations de compensation pour lesquelles elles ont été utilisées sous réserve de la mise en place des solutions

LEGIARTI000043186143

—

. - Les mesures d'hygiène sont les suivantes : - se laver régulièrement les mains à l'eau et au savon (dont l'accès doit être facilité avec mise à disposition de serviettes à usage unique) ou par une friction avec une solution pour la désinfection des

Article Annexe II : Tableau n° 43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 10 > 14

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Dermatites irritatives 7 jours Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions

Article D514-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 54 > 26

Code rural (nouveau)

exploitants agricoles dans leurs projets d'installation ou de développement de leurs entreprises, notamment par la prise de participation au capital social de leur société, sélectionner les projets susceptibles de bénéficier temporairement de cette solution

Article 8

—

Cette épreuve doit permettre de vérifier l'aptitude du candidat à appliquer une réglementation, à apporter des solutions à des problèmes propres à la spécialité en les explicitant et en faisant appel à des connaissances en matière de biologie marine,

Article 5

—

Ce ministre précise par arrêté : 1° Les modalités du dépôt en ligne ; 2° Les modalités de l'accueil et de l'accompagnement dont bénéficient les personnes qui ne sont pas en mesure d'effectuer elles-mêmes le dépôt en ligne ; 3° Les solutions de substitution

Article 24

—

Ce mémoire indique les solutions alternatives envisageables et justifie le choix de la solution retenue.

Article L1241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 56

Code de la santé publique

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 1241-2, en l'absence d'autre solution thérapeutique, un prélèvement de cellules hématopoïétiques recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique peut être fait sur un mineur

Article 88

—

obligatoire lorsqu'une attestation de respect des objectifs, au sens de l'article L. 112-9 du code de la construction et de l'habitation et portant sur un autre sujet que la performance énergétique, prévoit les données d'entrées spécifiques à la solutions

Article 21.1

—

définir rigoureusement ces critères afin d'établir une approche uniforme, il convient d'insister sur le fait qu'il ne s'agit que d'indications et que, lorsque des expériences humaines ou d'autres facteurs révèlent la nécessité de trouver d'autres solutions

Article 9

—

juillet 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité "technicien menuisier-agenceur" et fixant ses modalités de préparation et de délivrance peuvent, à leur demande, être dispensés des unités U11 "analyse d'un ouvrage et choix de solutions

LEGIARTI000020507508

—

Capacités attestées et descriptif Accueillir un client, identifier et analyser sa demande d'intervention sur un produit horloger, afin de lui proposer une solution techniquement et commercialement satisfaisante. 2.

LEGIARTI000029403737

—

Conseiller le client sur un projet de rénovation énergétique d'un bâtiment Proposer et conseiller des solutions pour la rénovation énergétique d'un bâtiment. 3.

Article 2

—

Les liaisons permettant les transferts nécessaires de solutions actives entre les ateliers concernés ;

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Dans le cadre de la politique de l'entreprise de transport routier de voyageurs, le (la) technicien (ne) supérieur (e) des transports de personnes organise le travail des conducteurs (trices) et détermine les solutions

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