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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

394 résultats pour « pompes funèbres »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article EL 7

—

liquide de première catégorie (point d'éclair inférieur à 55 °C), la quantité de combustible autorisée dans la salle des moteurs est limitée à 15 litres si l'alimentation de ces derniers est faite par gravité et à 50 litres si elle est assurée par une pompe

Article 221-II-2/15

—

; .4 fonctionnement et utilisation des dispositifs et du matériel de lutte contre l'incendie ; 2.4 Plans concernant la lutte contre l'incendie (1) Ces plans doivent montrer également : - les postes d'arrêt à distance des ventilateurs, séparateurs, pompes

Article Annexe II

—

connectés aux endroits appropriés, en fonction de la technologie de l'organe déprimogène, pour déterminer le volume d'essence distribuée et le volume de mélange vapeurs-air récupéré (par exemple, le point de mesure est situé en amont dans le cas de pompe

Article Annexe 5

—

l'aspect réglementaire, le marché et les labels de qualité - contexte environnemental global énergétique et GES : 5 h 30 1.2 : maîtriser les points clés de la technologie de la géothermie, son fonctionnement et les zones à risque - principe d'une pompe

Article ANNEXE I

—

Pompe à GPL : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 4. 8. Traversée d'alimentation du réservoir (actionneurs / pompe à GPL / capteur du niveau de carburant) : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 4. 9.

Article Annexe

—

public hospitalier en assurant la continuité des soins envers les défunts et l'accompagnement des familles et des proches, sous réserve des dispositions fixées par le code général des collectivités territoriales relatives au service extérieur des pompes

Article Annexe

—

Circuit primaire : il s'agit du réseau de conduites et d'équipements associés pour acheminer, par un fluide caloporteur, la chaleur entre le sous-sol et la pompe à chaleur (ou un autre échangeur thermique de l'installation).

Article Annexe IV

—

l'alimentation électrique du chantier (branchement basse tension, poste de transformation, groupe électrogène...) et de la mise en place de son infrastructure (tableaux principaux de distribution, centrale à béton, grues et autres équipements de travail, pompes

Article Annexe Ic

—

Pose Deux acceptions : - action de mettre en place, d'installer un équipement dans son intégrité physique (exemple : pompe, groupe de parc, train d'atterrissage ...) ; - action de mettre en place un élément de fixation.

Article ANNEXE

—

Il assure le montage, la préparation à la mise en service et la maintenance préventive des équipements de climatisation multipostes à débit variable de fluide frigorigène à deux et trois tubes, à fluide caloporteur et pompes à chaleur.

Article ANNEXE

—

réalise l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements frigorifiques monopostes et thermodynamiques de conception technologique élémentaire, tels que petites chambres froides, meubles frigorifiques de vente, armoires réfrigérées, pompes

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

électromécaniques permettant la récupération de l'énergie mécanique potentielle de fluides sous pression : turbines, turboalternateurs mus par la détente de gaz ou de fluides sous pression destinés à (ou provenant d') un procédé de fabrication ; h. pompes

Article 3

—

Les conditions de fonctionnement selon le nombre de pompes primaires en service devront être précisées dans les règles générales d’exploi­tation prévues aux articles 4 et 5.

Article 226-4.03

—

Les dispositifs d'entraînement des pompes du circuit de combustible doivent être munis d'arrêts à distance situés en dehors du local où ils sont installés.

Article 229-II-1.06

—

L'accès en toute sécurité (2) aux espaces de double-fond ou aux citernes de ballast situées à l'avant peut se faire par une chambre des pompes, un cofferdam profond, un tunnel de tuyautages, une cale à cargaison, un espace de double coque ou un compartiment

Article ANNEXE

—

l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements frigorifiques monopostes et d'équipements thermodynamiques de conception technologique élémentaire, tels que petites chambres froides, meubles frigorifiques de vente, armoires réfrigérées, pompe

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Pompes funèbres (entreprises de). Assainissement, environnement, voirie et gestion des déchets Entreprises d'arrosage, de balayage, de nettoyage et d'enlèvement des ordures ménagères. Cabinets de toilette publics.

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses d'investissement mentionnées au III du présent article, autres que de remplacement, engagées pour leurs activités contribuant à la production de batteries, de panneaux solaires, d'éoliennes ou de pompes

Article 221-II-1/13

—

Ces trois mouvements doivent pouvoir être effectués lorsque l'accumulateur est à la pression correspondant à l'amorçage de la pompe.

Article 3

—

le refroidissement du cœur en cas de mise hors service d’une pompe ou d ’un échangeur.

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