Samedi 15 février Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Lorraine, Champagne-Ardenne, Rhône-Alpes, Auvergne, Aquitaine, Midi-Pyrénées. Samedi 22 février National. Samedi 1er mars National. Samedi 8 mars National. Samedi 15 mars National.

LEGIARTI000027116568

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Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements du Lot, des Hautes-Pyrénées et du Tarn dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Midi-Pyrénées.

Article Annexe 1

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d'universités et établissements mentionnées à l'articles D. 711-6 et D. 711-6-2 du code de l'éducation Normandie Université, Université Paris Lumières, ComUE Lyon Saint-Étienne, Université de Bourgogne Franche-Comté, Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées

Article Annexe

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7 482 € 4,62 140 755 € 11 522 € 0,00 0 € 0 € Limousin 1,40 45 545 € 3 292 € 1,50 64 680 € 3 527 € 0,30 5 089 € 705 € Lorraine 0,00 0 € 0 € 4,80 141 432 € 11 348 € 4,95 153 327 € 11 702 € Midi-Pyrénées

Article ANNEXE III

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Tout candidat marquant une pause supérieure à 5 s avant de débuter son apnée obtient une note correspondant à la performance "100 m". 4.3.

Article 2

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Il est prélevé en 2013 aux régions Ile-de-France, Midi-Pyrénées et Provence-Alpes-Côte d'Azur, en application des mêmes articles L. 4383-5 et L. 1614-2, un montant de 53 654 € correspondant à l'ajustement, au titre de l'année 2013, de la compensation

Article D6152-417

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

Code de la santé publique

rémunération mentionnée à l'article R. 6152-416, s'ajoutent, le cas échéant, les indemnités suivantes : 1° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail accompli, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi

Article D6152-539-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

Code de la santé publique

soins ou de réalisation de périodes de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi

LEGIARTI000019957118

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FRA TMP 09 C07 8,5 Carte Toulouse - Midi-Pyrénées + Maj de novembre FRA TMP 09 + Maj C08 13,75 Maj de novembre de Toulouse - Midi-Pyrénées FRA TMP 09 Maj C09 5,25 Carte Bâle-Mulhouse FRA BAL 09 C17 9 Pochette VFR complète + Région Parisienne

Article Annexe

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Président du conseil d'administration Houillères de bassin du Centre et du Midi Président du conseil d'administration Houillères de bassin de Lorraine Président du conseil d'administration Houillères de bassin du Nord-Pas-de-Calais Président

Article 1

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ENQUÊTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL Institut national de la statistique et des études économiques Direction régionales Aquitaine et Midi-Pyrénées Enquête Aéronautique - espace : enquête annuelle auprès des établissements sous-traitants, fournisseurs

Article Annexe

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0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Limousin 0,00 0 € 1,00 51 327 € 0,00 0 € 0,80 31 457 € 0,00 0 € 0,00 0 € Lorraine 12,86 409 101 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Midi-Pyrénées

LEGIARTI000051776919

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. - en cas de capture nulle de thon rouge, la position en degré et minutes de latitude et de longitude du navire à midi temps universel (TU) 4.

LEGIARTI000019971150

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Centre hospitalier universitaire Cavale-Blanche, avenue Tanguy- 26 188 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et outre-mer I. Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, 24 403 Sud-Ouest et outre-mer II.

Article Annexe

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21078 Dijon Cedex 379 906 753 344 746,80 GROUPAMA Centre Manche, 30, rue Paul-Ligneul, 72043 Le Mans Cedex 9 383 853 801 610 922,85 GROUPAMA d'Oc, 20, boulevard Carnot, 31071 Toulouse Cedex 7 391 851 557 1 618 414,29 Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées

Article Annexe I

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Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Midi, Montpellier (Hérault), et 169 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Morbihan, Vannes (Morbihan), et 38 caisses locales.

Article 1

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SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 1 1 CGT-Culture 2 2 DRAC Martinique ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants FSU 1 1 CGT-Culture 1 1 DRAC Midi-Pyrénées

Article 1

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Directions régionales Aquitaine et Midi-Pyrénées Enquête aéronautique - espace : enquête annuelle auprès des établissements sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de service du secteur aéronautique et spatial.

Article D6152-612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 01

Code de la santé publique

Les indemnités et allocations mentionnées au 2° de l'article R. 6152-612 sont : 1° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

Code des transports

mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 3111-16-3, par l'ensemble des salariés relevant de cette catégorie d'emplois et regroupant les temps de conduite effective, les temps accessoires nécessaires à la réalisation de l'offre, ainsi que les temps de pause

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