Paul, - X...

LA SOCIETE LA BROSSE ET DUPONT, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 janvier 2004, qui, dans l'information suivie contre Paul

Paul X... ; que par acte du 26 juin 1986, MM.

n'aurait été apposée que tardivement ; Attendu que la société CPE fait grief à l'arrêt du rejet de ses prétentions et de sa condamnation à paiement, alors, selon le moyen : 1 / que la contre-passation

X... de la perte de l'emploi que lui avait offert la mairie de Saint-Paul ; " aux seuls motifs que l'attestation du maire de Saint-Paul concernant les intentions de son prédécesseur est trop vague et

suivies d'une incapacité totale temporaire supérieure à 8 jours ; "aux motifs que "le 2 juin 1989, au cours d'une querelle, elle faisait usage d'une bombe lacrymogène sur la personne de son mari Jean-Paul

Statuant sur le pourvoi formé par : - l'association Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Paul

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Jean-Paul Rive, exerçant de son vivant la profession de conseil

Paul, que l'impôt dû en 1999 au titre de 1998, s'est élevé à 168 794 francs (pièce n° 15) ; que selon la déclaration des revenus de l'année 1999, souscrite par Paul X... et son épouse, ceux-ci ont déclaré

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Paul

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Paul Y..., du chef de diffamation non publique

Paul, - Y...

foie gras comme nous l'aimons en Périgord", "nous avons exploré le Périgord, terroir du foie gras, et précisément à Eymet, nous avons découvert les foies gras extraordinaires des maîtres gastronomes Paul

Paul, - La Société BIOSCA AUTOMOBILES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 28 mai 1997, qui, notamment, pour complicité de tromperie, a condamné le premier

Paul Y... en vertu du contrat qu'ils ont conclu le 20 mai 1995, sans rechercher si M. Paul Y... n'avait pas le pouvoir de sanctionner les manquements de M.

X... a contesté sa qualité d'avaliste en invoquant la prescription du recours bancaire ainsi que la contre-passation du billet litigieux ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

X... à l'encontre de la banque n'a pas de force de chose jugée, la cour d'appel qui a, par là-même, constaté l'annulation de la contre-passation et qui cependant affirme que M.

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 4 mai 2000, qui, après relaxe du premier des chefs d'usage de faux et rappel d'une condamnation amnistiée,