Quelques centaines de mètres après le départ de l'usine de la société EIFFEL, dans un virage, les poutres sont tombées du camion et ont été endommagées.

atteinte à l'aspect extérieur de l'immeuble, -que l'appelant crée une confusion entre les loggias (balcons couverts et fermés sur les côtés) côté sud fermées par les copropriétaires par des baies vitrées

dans la plupart des chambres, dans la salle de restaurant et dans la réception, climatisation dans ces pièces, couverture et double vitrage de la piscine et couverture de la terrasse) et celle de 666

1er février 2010 au titre de chacun des lots de Faux-plafond, de Plâtrerie, de Climatisation, de Carrelage, de Plomberie, d'Électricité, de Mobilier sur mesure, de Mobilier standard, d'Enseigne, de Vitrine

L'administration a relevé que, pour sept contrats, ayant pour objet l'isolation de combles par soufflage ainsi que la pose de menuiseries, de doubles vitrages et de VMC, la société JLC 45 avait indiqué

dans la salle de bains des parents -n°4 : volet de cuisine laissant un jour en position fermée -n°5 : peinture manquante derrière la poignée du volet de la cuisine -n°7 : vitrage de la porte-fenêtre

savoir la mise hors d'air, que la société Sogedinord n'a pas respecté leurs demandes, en particulier en ce qui concerne la fourniture et la pose de châssis avec des croisillons en plomb intégrés dans le vitrage

tranches fermes et tranches conditionnelles n° 1, 3 et 4 du marché de travaux de remplacement des garde-corps métalliques de la passerelle Léopold Sedar Senghor, à Paris Centre, par des garde-corps vitrés

apparents et dénudés dans la cuisine de Madame [R]),Les descentes d’eaux usées et pluviales qui traversent les logements de Madame [H], de Madame [R], de Monsieur [B] et de Madame [O] sont vétustes, fissurées

Le débat se trouverait alors posé en termes d'empiètements sur le terrain de la SCI Borniol, terme qui ne figure nullement dans ses écritures et qui se trouve, au cas présent, tout aussi inapproprié que

horizontale en partie haute, en direction de la baie vitrée ; - Une incurvation du mur de soutènement au niveau du joint de dilatation ; - S’agissant du logement 2D : - Une fissuration horizontale puis

nouveau au cours de l’année 2020, ils ont signalé au bailleur plusieurs désordres dans le logement, en lien avec des problèmes d’aération et d’isolation, d’humidité et de moisissure ainsi que des fissures

Elle ajoute : - s’agissant des fenêtres : que la fenêtre de la cuisine fissurée a été remplacée en date du 27 février 2026 et souligne que la vitre fissurée de la fenêtre de l’enfant n’apparait pas dans

rez-de-chaussée et de l’étage des fissures et des micro fissures sur les cloisons, dont l’évolution entre les deux réunions d’expertise n’a pas été constatée.

conclusions tendant à voir prendre acte de son offre de restitution des tirages photographiques litigieux et du refus opposé par Mr [H], constater que celui-ci a toujours été en mesure de vendre les tirages vintage

infondé ; - le dossier de permis de construire était complet et comportait toutes les pièces mentionnées à l'article R. 431-4 du code de l'urbanisme ; en tout état de cause, le belvédère litigieux figure

avec le sol refait par la mise en place d'une chape en béton et d'un carrelage en remplacement des tomettes initialement présentes, que les huisseries ont été remplacées par des huisseries doubles vitrages

€ 5) des fissures dans le plafond du séjour-bureau du logement [R] : 1.341,50 € 6) des fissures dans le plafond de la chambre du logement [R]: 818,50 € . 7) des fissures dans le plafond du séjour