[J] aux motifs inopérants que la convention collective ne prévoyait pas d'évolution automatique de niveau en fonction de l'ancienneté, alors qu'elle avait préalablement constaté que l'absence de toute

n'est donc pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que la SCP fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande de résiliation pour non respect de la stipulation relative à la possibilité d'évolution

d'un salarié victime de discrimination prohibée ; qu'en l'espèce, après avoir retenu qu' en l'état de la concomitance de la décélération rapide, puis de la stagnation manifeste de la carrière ou de l'évolution

considéré que Mme [Y] avait manqué à ses obligations en n'adressant pas à la Caisse d'épargne de Saint-Martin, organisme bancaire désigné par la promesse de vente, une nouvelle demande faisant état des évolutions

en fonction de l'évolution des investigations ; qu'en conséquence il y a lieu de confirmer l'ordonnance de refus de restitution par substitution de motifs ; "1°) alors que le juge ne peut relever d'office

ne peut en aucun cas entraîner une diminution de la rémunération annuelle brute des salariés en poste au moment de l'application des chapitres VII (Rémunération minimale annuelle garantie) et VIII (Évolution

G... pour la période du 2 février au 1er mai 2015, la société invoquait une augmentation du volume de ses commandes lié à la saisonnalité de ses activités en communiquant un diagramme reflétant l'évolution

Considérant que le produit « 4 in 1 baby trike easy evolution », proposé à la vente en France par les sociétés Fabricas Agrupadas de Munecas de Onil SAU (la société Famosa) et Famosa France, reproduisait

relatif aux conditions de fixation du prix des médicaments vétérinaires et à l’évolution du coût des soins vétérinaires

courrier enregistré à son secrétariat le 7 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental de l'Isère à sa demande de communication des études prospectives sur les évolutions

X... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable faute d'évolution du litige sa mise en cause de la société Brousse alors, selon le moyen, que les dispositions de l'article R 516-2 du code du travail

invoquée à la suite de cet accident, alors qu'ayant constaté que, selon l'expert médical, ledit accident n'a pas été une cause directe des lésions et troubles constatés, ni une cause aggravante de l'évolution

que le licenciement ne peut reposer sur un motif économique que si l'employeur, tenu d'exécuter de bonne foi le contrat de travail, a respecté l'obligation, qui lui incombe, d'adapter le salarié à l'évolution

condamnée à payer à Mme Y... une somme à titre de rappel de salaires en vertu d'un arrêté préfectoral du 2 novembre 1971, dont la légalité était contestée à titre préjudiciel alors, selon le moyen, que l'évolution

dont il fera l'objet, alors que, selon le moyen, aux termes de l'article L. 141-2 du Code de l'aviation civile, l'exploitant d'un aéronef n'est responsable de plein droit que des dommages causés par l'évolution

éléments nécessaires pour en assurer l'usage pour lequel il a été conçu, sans que soit requise une stipulation expresse ; que l'arrêt attaqué, qui reconnaît que le matériel fourni ne pouvait, eu égard à l'évolution

l'instance d'appel, la société Sitem a été mise en redressement judiciaire ; que la cour d'appel a confirmé en toutes ses dispositions le jugement entrepris, mais statuant à nouveau, compte tenu de l'évolution

les articles L. 122-14-4 et L. 321-1 du Code du travail; alors, d'autre part, que l'employeur, tenu d'exécuter de bonne foi le contrat de travail, a le devoir d'assurer l'adaptation des salariés à l'évolution