[X] [S], co-gérant des deux structures, a exposé l’historique des sociétés, depuis la création d’une association entre étudiants, qui a évolué en donnant naissance à une société, puis une deuxième pour

H..., étudiante espagnole, a effectué en 2012 et 2013 plusieurs stages avec formation linguistique au sein d'établissements d'enseignement appartenant à la société Institut Prévert-centre international

décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Lagarrigue, dirigée par Jean-Claude Y..., a assuré la commercialisation d'un ensemble immobilier destiné au logement d'étudiants

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Union des étudiants juifs de France, dont le siège est ..

sur appel téléphonique, d'un service, dénommé Service Plus, de relations personnalisées ; qu'ainsi ont été créés, à partir de juin 1988, divers clubs destinés aux infirmières, médecins, assurances étudiants

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION COMPREND....B DES REPRESENTANTS DES ETUDIANTS.... ELUS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE ET AU PLUS FORT RESTE.

. *** Exposé du litige : Dans le cadre d'une opération de construction d'une résidence pour étudiants comportant 89 logements [Adresse 3], la SCCV PATIO VITALIS, en qualité de maître de l'ouvrage

motifs que il convient de statuer en premier lieu sur l'action publique, dont il n'est pas contesté qu'elle a été régulièrement mise en oeuvre par la citation délivrée à la requête de l'Union des étudiants

Anne (la SCI) a acquis un lot du groupement d'habitations sur lequel elle a fait transformer la maison individuelle en un immeuble collectif d'une dizaine de studios en vue de leur location à des étudiants

que l'arrêt attaqué est donc privé de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Victor X..., pharmacien à Vénissieux, et son épouse, Hortense X..., étudiante

Laurent X..., jeune étudiant, a ouvert un compte de dépôts de titres chez l'agent de change aux droits de qui est la société de bourse Schelcher Prince, et qu'il a pratiqué des opérations boursières à

Jean-Yves X..., jeune étudiant, a ouvert un compte de dépôts de titres chez l'agent de change aux droits de qui est la société de bourse Schelcher Prince et qu'il a pratiqué des opérations boursières à

Il exposait qu'entre octobre 2011 et novembre 2016, lors de sa scolarité, son identité avait été usurpée pour la création d'un faux profil Facebook à partir duquel avaient été envoyés à des étudiants des

Dary, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat des associations Union des étudiants juifs de France, J'accuse...!

455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 ) qu'elle ne demandait pas seulement la remise des livres ayant appartenu en propre à sa mère, mais revendiquait ses propres livres (livres d'enfant, d'étudiante

"2 ) alors qu'Antoine X... avait produit diverses attestations dont l'une qui démontrait qu'il avait été scolarisé dans une école dont les horaires étaient spécialement aménagés pour les élèves étudiant

entreprise et non pas dans l'activité de transport, ne pouvant pas non plus satisfaire à la demande, a fait appel à une autre association, IDE ; que les chauffeurs ont été recrutés à partir d'un fichier d'étudiants

Y..., qui a été employé 14 heures par semaine de janvier à août 1995 en qualité d'étudiant en pharmacie, reproche à son employeur, Michel Z..., de lui avoir fait effectuer un grand nombre d'heures supplémentaires