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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2306180_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... n’a plus fait état, lors de son examen en 2021, que de « douleurs à la cheville gauche lors de marche sur terrain accidenté avec parfois gonflement et gêne pour la pratique des escaliers ».
Source officielle8ème Chambre
DTA_2106681_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
la construction et de l'habitation : " () La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10321
13 juin 2018
13 juin 2018
Mais ce décompte en recensant des factures prétendument émises envers les clients Le Cheval noir, La Malouine Football, le Club Alerte de Mean et Escales est erroné puisqu'y est incluse pour 4.414,80 euros
Source officielleChambre A - Civile
66c6d4833aa9e47470f6ab00
20 août 2024
20 août 2024
Ainsi elle a abusivement retenu l'attestation dite consuel, les privant de fait d'électricité dans partie de leur logement, ce qui a causé la chute de leur fille dans les escaliers.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310191
26 mars 2020
26 mars 2020
- niveau pilier : plaques sèches, - sortie de secours : infiltration d'eau au-dessus, - fenêtre zone vestiaire : infiltration d'eau au-dessus du lavabo, - plaques de plafond sèches, - ventilation mécanique
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be68
10 juin 2008
10 juin 2008
à payer à la s. a. « FILIA-MAÏF » la somme de 75. 049 euros représentant les indemnités provisionnelles versées aux représentants légaux de Mélanie D... , née le 12 juillet 1989 ; - débouté Joëlle
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme Y
61372139cd580146773f2043
9 mai 1990
9 mai 1990
manoeuvrer" ; Attendu, en second lieu, que, pour considérer que, lors de son affrètement le 22 juin 1984, le navire n'était pas apte à faire la croisière, la cour d'appel a relevé que les difficultés mécaniques
Source officielle4e Chambre B
616318c0e0639f4f1a04a4fc
21 novembre 2011
21 novembre 2011
exercice, domicilié en cette qualité audit siège , représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de la SCP GENOVESE et associés, avocats au barreau de GRASSE substituée par Me Mélanie
Source officielleChambre 6/Section 5
6973dffdcdc6046d477c0479
5 janvier 2026
5 janvier 2026
menant au 1er étage - CONDAMNER Monsieur [H] [X] et Madame [N] [U] à faire réaliser les travaux liés à la remise en état de l'emplacement initial de la trémie de l'escalier menant au 1er étage sous le
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616318bbe0639f4f1a04a4d3
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Comité d'Etablissement d'[Localité 4] de la SOCIETE ALYZIA représenté par son secrétaire en exercice [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assisté de Me Mélanie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206170_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture
Source officielleChambre 4-8a
69787a2ecdc6046d47d809c0
26 janvier 2026
26 janvier 2026
L'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres. 13.
Source officielleRétention Administrative
64f02e37db41fad969879ac2
17 août 2023
17 août 2023
Il travaille au noir en maçonnerie ou mécanique. Son avocat a été régulièrement entendu soutient ses conclusions.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102832_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
septembre 2016 à quatre mois d'emprisonnement pour des faits de circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance en récidive, sans permis en récidive, de vols par ruse, effraction ou escalade
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f8af5bb5ff6e72c961256c
10 avril 2025
10 avril 2025
bâtiments d'habitation fixe le niveau des exigences d'isolation acoustique entre logements, de bruits d'impacts, et de bruit d'équipements du bâtiment (tels que chaufferie, ascenseurs, ventilation mécanique
Source officielleChambre 1 Contentieux
68e88bab3ea43407b9fbca10
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidant DÉFENDEUR Monsieur [O] [S] [V], demeurant [Adresse 1] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame ESCALLIER
Source officielleServ. contentieux social
697ba4decdc6046d47268a2b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il décrit des difficultés à la montée et à la descente des escaliers. – Périmètre de cuisse droite de 45 cm versus 45,5 cm à gauche.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704781e733ee269830fb
25 avril 2024
25 avril 2024
[Z] [M], chauffeur routier, a été victime d'un accident du travail le 23 juillet 2018 (chute dans les escaliers d'un quai) pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Haute Garonne
Source officielleCellule juge unique
DTA_2304658_20250219
19 février 2025
19 février 2025
valoir, sans être contredit, que si l'intéressé porte une prothèse des deux hanches et une prothèse du genou gauche, une prothèse du genou droit étant envisagée, et qu'il souffre d'une déficience mécanique
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008259911
5 décembre 2005
5 décembre 2005
visant à préciser le type de tuiles employées et à régulariser quelques modifications mineures relatives à l'accès piétonnier d'un des lots, à l'implantation de murs de soutènement, de clôtures et d'escaliers
Source officiellePage 15 sur 47