AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400874_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Le dossier médical de M, admis à deux heures du matin aux urgences du centre hospitalier de Carcassonne, mentionne ces mêmes douleurs et la réalisation d'un électrocardiogramme, d'une radiographie du thorax
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500167_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Par ailleurs, le requérant n'établit pas, par la seule production d'un extrait d'électrocardiogramme et d'un certificat aux termes duquel un professionnel de santé a attesté qu'il est atteint d'hypertension
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0112DEC003779414
12 janvier 2016
12 janvier 2016
He was also advised to undergo an electrocardiogram. 26. On 6 February 2014 the electrocardiogram was done; it revealed no particular problems. 27.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04753_20260205
5 février 2026
5 février 2026
L’auscultation cardio-pulmonaire, l’électrocardiogramme, le bilan biologique et la radiographie pulmonaire réalisés se sont révélés normaux.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0615JUD003433404
15 juin 2010
15 juin 2010
On 11 July 2003 an electrocardiogram was performed. 36. On 23 July 2003 the applicant was examined by an endocrinologist.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01219_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
F a présenté une douleur thoracique le 9 novembre 2013 vers quatre heures du matin, l'électrocardiogramme réalisé montrait un infarctus en voie de constitution confirmé M le dosage des troponines réalisé
Source officielleChambre Commerciale
63119d8b6f0d304f138e5e3a
1 septembre 2022
1 septembre 2022
consécutives au cours des 5 dernières années ' Ne pas avoir subi d'intervention chirurgicale et ne pas avoir fait l'objet d'un ou plusieurs examens médicaux (analyses de sang, échographie, électrocardiogramme
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019161142
11 juillet 2008
11 juillet 2008
« une algie à type de contracture périphérique », souhaitait « éliminer une pathologie radiculaire centrale ou neurologique » ; qu'il a subi dans cet hôpital, dans la journée du 9 janvier un électrocardiogramme
Source officielleCh 9 (référés)
67ed988eda9e15c513200ba4
2 avril 2025
2 avril 2025
juillet 2024 ;Scanner cheville du 19 juillet 2024 ;Scanner abdomino pelvien du 19 juillet 2024 ;Scanner abdomino pelvien du 22 juillet 2024 ;Compte rendu d'hospitalisation du 26 juillet 2024 ;Electrocardiogramme
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201882_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il effectue ainsi régulièrement, soit tous les six à douze mois, notamment des électrocardiogrammes.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01844
20 novembre 2013
20 novembre 2013
L'électrocardiogramme retrouve une tachycardie à 107, un rythme sinusal normal, tension artérielle à 142/ 113. Conséquences :- ITT au sens pénal : 48 heures sauf complication.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01829_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
d'une hypoxémie de repos avec PaO2 entre 60 et 70 mmHg, contrôlée à l'état stable, à distance de tout épisode de surinfection, avec ou sans signe de retentissement cardiaque droit objectivé par l'électrocardiogramme
Source officielle6ème chambre
DTA_2103452_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
l'instruction que cette assistante a demandé à un prestataire privé d'envoyer une ambulance simple pour recueillir le requérant, ambulance non équipée du matériel permettant la réalisation d'un électrocardiogramme
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110237
5 avril 2018
5 avril 2018
Jean-Jacques X... avait été victime n'était pas dû à l'attitude du docteur Y... et précisait en page 16 de son rapport qu'il n'a jamais été mis en évidence de signes cliniques électrocardiographique ou
Source officielle5e Chambre
60321c8819d54a53f9ada622
12 avril 2018
12 avril 2018
L'expertise montre qu'il s'est agi 'd'un arrêt cardio-circulatoire vraisemblablement secondaire à la survenue d'un infarctus du myocarde aigu si l'on peut en juger par le tracé électrocardiographique,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01562
3 mai 2016
3 mai 2016
de l'intervention qu'il réalise et qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient, le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1755b6604a26aae8865
10 juillet 2025
10 juillet 2025
une appendicectomie, amygdalectomie, varices des membres inférieurs, cloison nasale, vésicule biliaire ou maternité effectué un ou plusieurs examens médicaux (analyses de sang, échographie, électrocardiogramme
Source officielle7ème chambre
DTA_2106107_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Il a fait l'objet d'un test d'effort négatif, a bénéficié d'un électrocardiogramme qui est revenu normal, d'une échocardiographie montrant une bicuspidie aortique puis d'un Coro scanner évoquant une sténose
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2128399_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
pratiques dès lors qu'en dépit d'une douleur typique, constrictive, violente et irradiante au membre supérieur gauche, le médecin urgentiste n'a pas évoqué une origine cardiovasculaire ni pratiqué d'électrocardiogramme
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0516JUD001337106
16 mai 2013
16 mai 2013
The applicant was also given an electrocardiogram. 31.
Source officiellePage 15 sur 25