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488 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2400874_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Le dossier médical de M, admis à deux heures du matin aux urgences du centre hospitalier de Carcassonne, mentionne ces mêmes douleurs et la réalisation d'un électrocardiogramme, d'une radiographie du thorax

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500167_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Par ailleurs, le requérant n'établit pas, par la seule production d'un extrait d'électrocardiogramme et d'un certificat aux termes duquel un professionnel de santé a attesté qu'il est atteint d'hypertension

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0112DEC003779414

Admin. suprême

12 janvier 2016

12 janvier 2016

He was also advised to undergo an electrocardiogram. 26.     On 6 February 2014 the electrocardiogram was done; it revealed no particular problems. 27.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04753_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

L’auscultation cardio-pulmonaire, l’électrocardiogramme, le bilan biologique et la radiographie pulmonaire réalisés se sont révélés normaux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0615JUD003433404

Admin. suprême

15 juin 2010

15 juin 2010

    On 11 July 2003 an electrocardiogram was performed. 36.     On 23 July 2003 the applicant was examined by an endocrinologist.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA01219_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

F a présenté une douleur thoracique le 9 novembre 2013 vers quatre heures du matin, l'électrocardiogramme réalisé montrait un infarctus en voie de constitution confirmé M le dosage des troponines réalisé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63119d8b6f0d304f138e5e3a

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

consécutives au cours des 5 dernières années ' Ne pas avoir subi d'intervention chirurgicale et ne pas avoir fait l'objet d'un ou plusieurs examens médicaux (analyses de sang, échographie, électrocardiogramme

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019161142

Admin. suprême

11 juillet 2008

11 juillet 2008

« une algie à type de contracture périphérique », souhaitait « éliminer une pathologie radiculaire centrale ou neurologique » ; qu'il a subi dans cet hôpital, dans la journée du 9 janvier un électrocardiogramme

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67ed988eda9e15c513200ba4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

juillet 2024 ;Scanner cheville du 19 juillet 2024 ;Scanner abdomino pelvien du 19 juillet 2024 ;Scanner abdomino pelvien du 22 juillet 2024 ;Compte rendu d'hospitalisation du 26 juillet 2024 ;Electrocardiogramme

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2201882_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il effectue ainsi régulièrement, soit tous les six à douze mois, notamment des électrocardiogrammes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01844

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

L'électrocardiogramme retrouve une tachycardie à 107, un rythme sinusal normal, tension artérielle à 142/ 113. Conséquences :- ITT au sens pénal : 48 heures sauf complication.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL01829_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

d'une hypoxémie de repos avec PaO2 entre 60 et 70 mmHg, contrôlée à l'état stable, à distance de tout épisode de surinfection, avec ou sans signe de retentissement cardiaque droit objectivé par l'électrocardiogramme

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103452_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

l'instruction que cette assistante a demandé à un prestataire privé d'envoyer une ambulance simple pour recueillir le requérant, ambulance non équipée du matériel permettant la réalisation d'un électrocardiogramme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110237

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Jean-Jacques X... avait été victime n'était pas dû à l'attitude du docteur Y... et précisait en page 16 de son rapport qu'il n'a jamais été mis en évidence de signes cliniques électrocardiographique ou

Source officielle
CA

5e Chambre

60321c8819d54a53f9ada622

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

L'expertise montre qu'il s'est agi 'd'un arrêt cardio-circulatoire vraisemblablement secondaire à la survenue d'un infarctus du myocarde aigu si l'on peut en juger par le tracé électrocardiographique,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01562

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

de l'intervention qu'il réalise et qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient, le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1755b6604a26aae8865

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

une appendicectomie, amygdalectomie, varices des membres inférieurs, cloison nasale, vésicule biliaire ou maternité effectué un ou plusieurs examens médicaux (analyses de sang, échographie, électrocardiogramme

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2106107_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Il a fait l'objet d'un test d'effort négatif, a bénéficié d'un électrocardiogramme qui est revenu normal, d'une échocardiographie montrant une bicuspidie aortique puis d'un Coro scanner évoquant une sténose

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2128399_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

pratiques dès lors qu'en dépit d'une douleur typique, constrictive, violente et irradiante au membre supérieur gauche, le médecin urgentiste n'a pas évoqué une origine cardiovasculaire ni pratiqué d'électrocardiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0516JUD001337106

Admin. suprême

16 mai 2013

16 mai 2013

The applicant was also given an electrocardiogram. 31.

Source officielle

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