Dessin géométrique 2* 3 heures Education physique et sportive 2* Total coefficient 20 * Seuls les points au-dessus de 10 sont pris en compte auxquels s'applique le coefficient 2.

Article Annexe IV

—

1-Français et Histoire-géographie-enseignement moral et civique Les programmes sur lesquels reposent l'unité sont définis par : UNITÉ UG 2-Mathématiques et Physique-Chimie Les programmes sur lesquels reposent l'unité sont définis par : UNITÉ UG 3-Education

Article Annexe II

—

Les notions juridiques, institutionnelles, politiques, religieuses, littéraires, particulièrement celles qui ressortissent au champ de la poétique et de la rhétorique, seront principalement analysées lors de l'étude des textes, donnés à titre indicatif

Article Annexe art. 9, art. 10, art. 11, art. 12

—

Toute discussion politique, religieuse ou étrangère au but du centre est interdite dans les réunions du conseil d'administration.

Article L232-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 11

Code de la sécurité intérieure

Sont exclues de ce traitement automatisé de données les données à caractère personnel susceptibles de révéler l'origine raciale ou ethnique d'une personne, ses convictions religieuses ou philosophiques, ses opinions politiques, son appartenance à un syndicat

Article ANNEXE III a

—

. - Education physique et sportive Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel (BO spécial

Article ANNEXE III a

Article ANNEXE III a

Article ANNEXE III a

Article Annexe IV

CCF Sous-épreuve B Histoire Géographie et enseignement moral et civique U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF Épreuve E6- U6 1 CCF Ponctuel écrit 1h30 CCF Epreuve E7 Education

Article D239-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 96

Code de l'éducation

nommés sur proposition des organisations représentatives : a) Représentants des établissements publics : aa) Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU) ; ab) Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education

Article 215.15

—

appareils électroniques tels que radios, télévisions, magnétoscopes, lecteurs de CD/DVD, ordinateurs, logiciels, magnétophones à cassettes ; i) S'il y a lieu, des bars pour les gens de mer, à moins que cela ne soit contraire aux habitudes nationales, religieuses

Article 215.1

—

Dans le cas des navires où il y a lieu de tenir compte, sans qu'il en résulte de discrimination, des intérêts des gens de mer ayant des pratiques religieuses et sociales différentes et distinctes, l'autorité compétente (société de classification ou administration

Article L120-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 26 > 25

Code des juridictions financières

Elle ne comporte aucune mention des opinions ou des activités politiques, syndicales, religieuses ou philosophiques de l'intéressé, sauf lorsque leur révélation résulte de la déclaration de fonctions ou de mandats exercés publiquement.

Article L131-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 92

Code de justice administrative

Article L4322-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 53 > 31

Code de la santé publique

En aucun cas, il n'a à connaître des actes, des attitudes, des opinions politiques ou religieuses des membres de l'ordre.

Article L232-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 10

Code de la sécurité intérieure

Article Annexe

—

sociales, économie appliquée, administration publique Diplôme d'ingénieur délivré par les écoles habilitées par la commission des titres d'ingénieur (1) En outre : diplôme d'institut d'études politiques, diplôme d'administration publique Education

Article Annexe 2

—

IV - Vers la modernité, fin XVème-XVIIème siècle (40 %) Thème 1 - Les bouleversements culturels et intellectuels (XVème-XVIIème) : - les découvertes européennes et la conquête des empires ; - la Renaissance ; - la crise religieuse ; - la révolution

Article Annexe

—

Mettre en relation les personnes avec des professionnels compétents pour les informer sur le plan juridique, religieux, économique dans la prise en charge d'un décès.

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