Jean-Christophe Z... a ajouté que l'automobiliste avait alors utilisé cette "matraque noire et longue" et lui avait porté un coup au niveau de la cuisse gauche, ce qui a été confirmé et constaté par le docteur

derniers de collaborer désormais avec celui-ci, a outrepassé ses pouvoirs en prétendant rechercher qui était responsable de la mésentente, pour en déduire que la CPAM avait eu tort de se séparer du docteur

urétéral, quelle que soit la technique employée, fait l'objet d'une cotation KC 40 ; qu'en retenant, pour refuser de lui attribuer une cotation, que le geste antireflux vésico urétéral pratiqué par le docteur

effectivement travaillé pour son compte et que le fonctionnement des centres n'aurait pas été possible sans son travail ; qu'en se contentant de die manifeste l'absence de travail à temps plein du docteur

publier dans la presse locale ; que la situation de cet article de presse ne saurait à l'évidence constituer une violation du secret de l'instruction ; qu'en ce qui concerne la déposition du docteur

[L], le 22 juillet 1995, Mme [F] a souffert d'importants problèmes d'élocution et de phonation jusqu'à la pose d'une nouvelle prothèse par le docteur [A], chirurgien-dentiste, le 31 octobre 2008 ; qu'en

novembre 1997, il n'apparaît pas qu'une confrontation serait de nature à permettre d'apporter des éléments supplémentaires à la connaissance des faits ; que, par ailleurs, sur la violation de domicile, le docteur

d'appel a violé les articles 1832 et 1873 du Code civil ; 2 / que comme il le soutenait dans ses conclusions d'appel, par une convention de présentation de clientèle en date du 30 juin 1989, le docteur

pour le contrat de 2001, et 74 jours, soit 1.776 heures, par an pour le contrat de 2007, quand le GIE IMA ne lui garantissait qu'une activité effective de 345 heures par an ; que pour juger que le docteur

Jean Y..., manipulateur du service de radiologie, avait établi le 7 avril 1997 deux comptes-rendus d'examen d'une patiente qui n'étaient pas identiques et dont l'un avait été établi à la demande du docteur

infirmier au centre médical du Château de Cahuzac, avait établi à l'intention d'un ancien pensionnaire de l'établissement deux ordonnances portant prescription de remèdes sur papier à en-tête au nom du docteur

en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "au seul motif qu'il ne peut être contesté que la signature figurant sur le contrat litigieux a été apposée du vivant du docteur

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 octobre 1990) de l'avoir débouté de son recours, alors, selon le moyen, d'une part, que le docteur X... ayant, dans un certificat du 28 juillet 1988

garantie du passif insérée dans l'acte de cession de parts sociales du 5 janvier 1987, la somme de 200 000 francs, à titre d'indemnité transactionnelle de résiliation du contrat de collaboration du docteur

X...; qu'en se bornant à énoncer que la pièce 25 n'explique pas pourquoi le salaire du docteur X... devait passer à 27 872 francs en décembre 1986, sans examiner ni répondre aux conclusions précises de

du docteur [D], du docteur [X] et de la Clinique [11] alléguée par M. et Mme [J], M. et Mme [J] reprochent au docteur [D], au docteur [X] et à la Clinique [11] plusieurs fautes consistant : • pour le docteur

dirigées contre la [4] au titre de sa responsabilité personnelle ; - débouté le docker de ses demandes ; - condamné le docker aux entiers dépens de première instance et d'appel et rejeté la demande

dirigées contre la [3] au titre de sa responsabilité personnelle ; - débouté le docker de ses demandes ; - condamné le docker aux entiers dépens de première instance et d'appel et rejeté la demande