[O] [B] du chef de diffamation publique envers un particulier. Un mémoire a été produit.

, prévenue de diffamation publique ; que la délivrance de la citation, en dehors des conditions fixées par ces derniers textes, est nécessairement de nature à porter atteinte aux droits de la défense en

[D] [C], maître de conférence, a porté plainte et s'est constitué partie civile du chef de diffamation publique envers un fonctionnaire à l'encontre de M.

[E] a adressé une plainte simple pour diffamation publique au procureur de la République qui, le 30 décembre suivant, a délivré un soit-transmis aux fins d'enquête aux services de police, lesquels ont

correctionnel du chef de diffamation publique envers un particulier sur le fondement des articles 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 ; que le prévenu a été relaxé par le tribunal : Attendu que,

[S] [P] du chef de diffamation publique envers une personne chargée d'un mandat public. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

- LA SOCIETE ANONYME "C...", civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre eux, du chef de diffamation

Edmond, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2002, qui a renvoyé Gabriel Y... des fins de la poursuite du chef de diffamation publique

Marie-Louise, épouse B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre Didier C... du chef de diffamation

Henri X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 19 mai 2016, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 500 euros d'amende

François, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juin 1997, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire, l'a condamné à une amende de 40 000 francs et a prononcé

[K] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 13 octobre 2022, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier

.Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 11 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre Cyrille Y...pour diffamation

X..., - Y..., - LA SOCIETE SEBDO, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 1997, qui, pour diffamation publique envers un

n 7874 de la cour d'appel de PARIS, 11 ème chambre, en date du 21 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Y..., pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, a annulé les citations

[M] [L] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8ème chambre, en date du 10 mars 2020, qui dans la procédure suivie contre eux du chef de complicité de diffamation

pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 12 janvier 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Serge Z... du chef de diffamation

[P] [Z] et la société la Tribune groupe Progrès, du chef de diffamation publique envers particulier, a prononcé sur les intérêts civils.