AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
DTA_2309743_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
déplacement personnels, tous les jours de la semaine de 11 heures à 22 heures pour la zone AP 1, AP 2, AP 4 et AP 15, et uniquement le samedi de 11 heures à 19 heures pour la zone AP 47, prévu que tout cycliste
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LA BOUTIQUE DU CYCLISTE
19/06/2026
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LE REPAIRE DU CYCLISTE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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06/05/2026
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2503618_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par décision du 23 mars 2025, le Comité d'Ile-de-France de cyclisme de la Fédération française de cyclisme n'a pas sélectionné M.
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