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2 341 résultats pour « cycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2309743_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

déplacement personnels, tous les jours de la semaine de 11 heures à 22 heures pour la zone AP 1, AP 2, AP 4 et AP 15, et uniquement le samedi de 11 heures à 19 heures pour la zone AP 47, prévu que tout cycliste

Source officielle

Page 15 sur 118

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Annonces BODACC227 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPORTS CYCLISTES

SIREN 325875656Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

12/07/2026

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Dépôts des comptes

LA BOUTIQUE DU CYCLISTE

SIREN 848713582Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

19/06/2026

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Procédures collectives

LE REPAIRE DU CYCLISTE

SIREN 808187470Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/06/2026

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Dépôts des comptes

Guidon Sport Cycliste Pro

SIREN 823625140Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

06/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Guidon Sport Cycliste Pro

SIREN 823625140Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

06/05/2026

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2503618_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Par décision du 23 mars 2025, le Comité d'Ile-de-France de cyclisme de la Fédération française de cyclisme n'a pas sélectionné M.

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dd01

Cassation

23 mai 1964

23 mai 1964

D'AVOIR CONTREVENU AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE R 218 DU CODE DE LA ROUTE, LA PREUVE N'ETANT PAS RAPPORTEE QU'AVERTI DE L'APPROCHE DU CYCLISTE IL NE SE SOIT PAS RANGE SUR LE BORD DE LA CHAUSSEE DONT IL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae5bcdc6046d478fc25f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[F] [U] a été victime, en qualité de conducteur d’un deux-roues, d’un accident de la circulation occasionné par un cycliste.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303950_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

A G, élève dans le domaine du cyclisme, était pensionnaire au centre de ressources d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Bordeaux dans le pôle espoir cyclisme.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6cce3cdc6046d47f5b9d6

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 15 octobre 2025 concernant : LA CYCLISTERIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86aaf

Appel

3 septembre 2003

3 septembre 2003

Elle a du se rabattre sur la droite, un véhicule arrivant dans le sens opposé , et a alors heurté légèrement l'un des cyclistes.

Source officielle
CC

cr

6137252ecd5801467741ba63

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

. ; que si le témoin A... a vu le cyclomotoriste et le cycliste progresser dans le carrefour, Y... ne les a pas vus bien qu'il soit beaucoup plus près d'eux et que la visibilité soit bonne ; que dans ces

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007843647

Admin. suprême

3 février 1995

3 février 1995

X..., Y... demandent au Conseil d'Etat l'annulation de la décision du 27 décembre 1988 par laquelle la fédération française de cyclisme a prononcé la dissolution du comité régional de cyclisme de la Guyane

Source officielle
CC

cr

6079a89a9ba5988459c4e403

Cassation

30 octobre 1973

30 octobre 1973

contradiction de motifs, manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a retenu, contre le demandeur, le délit de fuite défini par l'article L. 2 susvisé au motif qu'après être passé sur le corps d'un cycliste

Source officielle
CA

9e Chambre A

6036f5ac896db5912157b044

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES Selon contrat à durée déterminée du 1er janvier 2012, d'une durée de deux ans, M [Q] [R] était embauché par la société Cofidis Compétition, en qualité de coureur cycliste

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1914018_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Compte tenu du caractère abrupt des bords de cette excavation, celle-ci est susceptible d'entraîner la chute des cyclistes, qui sont autorisés à emprunter la rue des Rabières.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201702_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

d'annuler la délibération du 17 mai 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Tilly-sur-Seulles a attribué des subventions aux associations " Amicale du sourire ", " Mine d'arts " et " Union cycliste

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

type de choc ; qu'ils précisent que "le premier contact entraîne une déformation de la roue arrière dans le sens du choc" ; "qu'au cours de cette phase, il existe un mouvement relatif entre le cycliste

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005246_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

délibérations du même jour que ses 8 membres présents ont voté pour l'introduction d'un recours gracieux puis d'un recours contentieux en vue de contester l'absence ou l'insuffisance d'aménagement cycliste

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100223_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Par ailleurs, le point 5.3 du plan de déplacements urbains regrette " les dispositifs qui isolent le cycliste alors que les conditions permettent largement d'envisager de faire cohabiter les cyclistes

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/John X

6137264bcd580146774246f2

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

motocyclette sur la RD8 dans le col du Plafond, en direction de Gérardmer et, dans une courbe à gauche, ils ont été surpris dans leur sens de marche par une file de voitures ralenties par une course cycliste

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e52b

Cassation

11 décembre 1969

11 décembre 1969

AUCUNE PART DE RESPONSABILITE DANS L'ACCIDENT SURVENU AVEC UNE AUTOMOBILE QUI L'AVAIT ACCROCHE AU COURS D'UN DEPASSEMENT; "SOUS PRETEXTE QUE LA SITUATION DE LA VICTIME ETANT LA MEME QUE CELLE D'UN CYCLISTE

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008016222

Admin. suprême

29 juin 2001

29 juin 2001

X... fait valoir qu'il est cycliste de haut niveau, qu'il a été bien classé dans de nombreuses compétitions, qu'il est en voie de devenir cycliste professionnel, ce qui ne serait pas possible en Côte d'Ivoire

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108208_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Elle soutient que : - le 28 avril 2017 alors qu'elle se trouvait à pied dans la forêt de Fausses Reposes elle a été percutée par jeune cycliste à l'occasion de l'arrivée d'une course de VTT organisée

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