d'études spatiales (CNES) le 6 mai 2011 en vue de la réalisation d'un projet de recherche dit " A et Navigation par un système de Satellites), pour l'exécution duquel elle a conclu un accord dit de consortium

Le 20 septembre 2011, la banque, l'emprunteur et la société Consortium Camillos, caution, ont conclu une transaction portant sur les modalités de remboursement de la somme due au titre du prêt. 2.

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 novembre 1988), que la société Consortium d'achat et de

Schröder avait été nommé président du conseil de surveillance du consortium germano-russe «   NEGP   » ( Konsortium Nordeuropäische Gaspipeline ).

SAINT-QUENTINOISE (SOCIETE BESSON), AYANT A FAIRE EXPEDIER DE JUSSY (AISNE) ET DE MONTEREAU A FOS-SUR-MER UNE SERIE D'ELEMENTS METALLIQUES PESANT EN TOUT, ENVIRON 2000 TONNES, DEMANDA A LA SOCIETE CONSORTIUM

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU LES ARTICLES 1689 ET 1690 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE SELON L'ARRET DEFERE, LA SOCIETE "CONSORTIUM INDUSTRIEL DES TRAVAUX PUBLICS ET DE BATIMENT

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TRAVAIL TEMPORAIRE (CITT), CREANCIERE DE LA SOCIETE CONSORTIUM INDUSTRIEL DE PREFABRICATION (CIPRA) EN ETAT DE LIQUIDATION DES

B... demande l’annulation de la décision de la rectrice de la région académique de Bourgogne Franche-Comté confirmant la décision de l'université de Belfort-Montbéliard l’excluant d’un consortium de travail

tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Consortium

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-5 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée à compter du 6 juin 2001 par la société Consortium

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 405 DU CODE DES DOUANES; ATTENDU QUE LA SOCIETE CONSORTIUM DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE SYNTHESE (CPCS), ACHETEUR D'OCTANOL AUPRES DE LA

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1984 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE CHOAY CHIMIE (SOCIETE CHOAY) A CONFIE A LA SOCIETE CONSORTIUM DE

avril 1998, l'arrêt retient que les débitrices n'avaient pas respecté le moratoire convenu avec les organismes sociaux, et que des factures de loyers de la société MP sérigraphie et de la société Consortium

demeurant à Neuilly (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme CPH Immobilier (Consortium

Yves X..., demeurant ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Agence maritime Paloume Lafresnée, 5 / de la société Arab Consortium of industry and trade

"Les Sources", 73571 Brides-les-Bains, 7 / de la société Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), société anonyme, dont le siège est ..., 8 / du CDR créances, Groupe consortium

    Tirant grief de l’article 6 § 1 de la Convention, les requérants se plaignent également du fait que la normative applicable aux consortiums débiteurs en état de liquidation leur empêche d

Sofregaz SA Tecnimont SPA Consortium est une ancienne filiale de Sofregaz, client actuel de Jones Day. Tecnimont est une filiale de notre ancien client, Edison SPA.