Le rapport d’expertise amiable du 26 octobre 2022 précise ainsi qu’il s’est agi d’un arbre de type peuplier d’environ 20 mètres.

selon l'arrêt attaqué (Douai, 12 mai 2016), que M. et Mme X..., propriétaires d'un immeuble à usage d'habitation, ont assigné M. et Mme Z..., propriétaires de la maison voisine, en élagage de leurs arbres

Y... étant propriétaires de fonds voisins, ce dernier a été condamné, par un jugement du 5 janvier 2005, devenu irrévocable, à couper les branches de ses arbres dépassant sur le fonds de M.

appel d'un jugement ayant, dans un litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Jardins d'Hydra, liquidé l'astreinte assortissant leur condamnation à supprimer des arbres

d'aviron et la Ligue de l'Île-de-France d'aviron (les organisateurs), Mme [O], alors âgée de quinze ans, a effectué une course à pied de récupération et été blessée par la chute, au cours d'un orage, d'un arbre

Des agents de la réserve naturelle nationale de [Localité 3] ont constaté que des travaux avaient été réalisés et des arbres abattus sur des parcelles, appartenant à la société [1] (la société), situées

; que Pascal Y... a confirmé n'avoir donné aucune indication écrite ou verbale pour fixer le montant de ces factures à 1 363 900 francs ; que ce point est confirmé par deux employés de la société Arba

Les arbres en lisière de parcelle ont un impact visuel fort depuis la rue. / Prescriptions spécifiques : Prescriptions sur l’ensemble du périmètre : / - Conserver les sujets arborés les plus remarquables

De plus, alors que la distance existant entre les arbres et la ligne séparative des héritages doit être déterminée depuis cette ligne jusqu'à l'axe médian des troncs des arbres, les photographies annexées

En deuxième lieu, selon le règlement de la zone UC du règlement du PLU : " Les aires de stationnement à l'air libre devront être arborées à raison d'un arbre minimum pour 100 m²".

, ARBC, ARBM, Holding Valsoptique ainsi qu'à M.

X... a confié à la société Blamengin et Cie (Blamengin) la réparation, sur son navire, après un échouement, d'avaries dues à une infiltration d'eau, ainsi que de désordres aux deux lignes d'arbres de propulsion

I..., dans sa configuration définie par un plan établi en 1972 par un géomètre-expert, et à supprimer les arbres et arbustes qui entravaient le passage sur le franc bord du canal, sous une astreinte de

dans un lotissement ont fait assigner M. du Z... de la A..., propriétaire du surplus de terrain bâti dont était issu le lotissement, afin de voir ordonner l'abattage, la réduction ou l'élagage des arbres

Z... qui effectuait un demi-tour sur une route, a, en effectuant une manoeuvre à gauche, heurté le trottoir et un arbre ; qu'il a été blessé ainsi que sa passagère, Mlle A... ; qu'il a demandé à M.

X... auprès de la société d'assurances L'Orléanaise, celui-ci a réclamé la somme de 500 000 francs, coût de la mise en place d'un arbre identique à celui abattu ; qu'après expertise, l'arrêt attaqué (Versailles

son fils Claude, en réservant, au profit de sa seconde épouse, un droit d'usage et d'habitation sur la maison d'habitation et ses dépendances ; que Mme Y... ayant fait abattre une cinquantaine d'arbres

Sur les arbres L'article 8 du cahier des charges stipule que : 'L'abattage des arbres est interdit [...].