Les travailleurs qui utilisent des appareils de radiologie industrielle dont la manipulation présente des risques importants d'exposition aux rayonnements ionisants sont titulaires du certificat d'aptitude à manipuler des appareils de radiologie industrielle

Article L 46

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Aménagements et appareils

Article 228-4.13

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Appareil à gouverner

Article 228-4.29

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Appareil à gouverner

Article 228-5.30

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Appareils de chauffage

Article 223 a-II-1/41

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Les installations électriques doivent être telles que : 1.1. tous les services électriques auxiliaires nécessaires pour maintenir le navire dans des conditions normales d'exploitation et d'habitabilité soient assurés sans avoir recours à la source d'énergie

Article CH 6

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Appareils installés à l'intérieur du bâtiment : Tout appareil ou groupement d'appareils à combustion, de production de chaud et/ou de froid, doit être installé dans un local. a) Lorsque la puissance utile est inférieure ou égale à 30 kW, le local doit

Article GZ 8

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Appareils et matériels à gaz §2. Les machines de production ou générateurs de chaleur, de froid et d'électricité utilisant des combustibles gazeux sont assimilés pour l'application du présent chapitre à des appareils à gaz. §3.

Article CH 46

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Appareils à combustion L'installation d'appareils de production-émission à combustion dans les établissements recevant du public est autorisée dans les conditions fixées dans la suite du présent règlement et sous réserve des dispositions particulières

Article 64

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Dispositifs préventifs sur les appareils de combustion I. - Les appareils de combustion sont équipés de dispositifs permettant, d'une part, de maîtriser leur bon fonctionnement et, d'autre part, en cas de défaut, de mettre en sécurité l'appareil concerné

Article Annexe II

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B. - Plaques de mises en garde 1° Les appareils doivent porter une deuxième plaque apparente et solidement fixée portant la mention suivante : "Attention : cet appareil dégage des produits de combustion.

Article PS 23

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Chargement des batteries des véhicules électriques 1. Le nombre de prises électriques destinées à effectuer la charge des véhicules électriques n'est pas limité. 2.

Article R4226-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 76 > 50

Code du travail

Les réalisations d'installations électriques permanentes nouvelles ainsi que les adjonctions ou modifications de structure d'installations électriques permanentes existantes et les réalisations des installations électriques temporaires sont exécutées

Article R4215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 76 > 50

Code du travail

Le maître d'ouvrage s'assure que les installations électriques sont conçues et réalisées de façon à prévenir les risques de choc électrique, par contact direct ou indirect, ou de brûlure et les risques d'incendie ou d'explosion d'origine électrique.

Article R543-187

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 23

Code de l'environnement

de ne pas mélanger les déchets d'équipements électriques et électroniques avec les déchets municipaux non triés ; 2° Des systèmes de collecte et de reprise d'équipements électriques et électroniques usagés mis à leur disposition ; 3° Des effets potentiels

Article 3

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produits mentionnés à l' article L. 3114-1 du code de la santé publique (fabricant, distributeur, mandataire) informent l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé de la première mise sur le marché en France d'un couple appareil

Article MS 38

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. - Tous les engins, appareils ou dispositifs d'extinction doivent être soigneusement entretenus et maintenus en permanence en bon état de marche ; le personnel de l'établissement doit être initié à leur manoeuvre.

Article 13.2

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Détection des vapeurs 13.2.1 Les navires qui transportent des cargaisons toxiques et/ou inflammables doivent être équipés de deux appareils au moins, conçus et étalonnés pour mesurer les vapeurs qui se dégagent de ces cargaisons.

Article 244-2.35

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Appareil à gouverner de secours

Article R 21

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Température des appareils d'émission

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