Suicides Nombre de tentatives de suicides déclarées survenues sur le lieu de travail par sexe. 7° Organisation du travail et amélioration des conditions et de la qualité de vie au travail Modalités d'organisation du travail (cycle hebdomadaire, annuel

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

. – Amélioration de l'accès aux outils de prévention Elle vise : 1° La prévention de la transmission d'infections sexuellement transmissibles : distribution de préservatifs féminins (internes) et masculins (externes), de gels lubrifiants ; 2° L'information

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

III - REVISIONS Hormis les cas où les séquelles présentent d'emblée un caractère définitif, l'état de la victime est susceptible de subir, en aggravation ou en amélioration, une évolution spontanée ou du fait du résultat du traitement soit médical, soit

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Dans les documents de programmation et de planification élaborés et les décisions prises par l'Etat, ses établissements publics et les autres personnes morales de droit public et en vue d'assurer une amélioration continue de l'environnement, sont pris

Article ANNEXE I

—

amélioration d'image, n.f. Voir : Arrêté du 14 mai 1982 (Journal officiel (N.C.) du 9 juin 1982). amer, n.m. Domaine : Télédétection. Définition : Repère terrestre ou marin visible destiné à la navigation maritime ou aérienne.

LEGIARTI000038016026

—

L'objectif d'amélioration continue du dispositif de contrôle interne financier L'évaluation du dispositif de contrôle interne financier permet son amélioration et son adaptation, en fonction des résultats obtenus et de l'évolution des risques. - rendre

Article R321-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 52

Code de la construction et de l'habitation

de sauvegarde, la convention d'opération programmée ou la convention d'opération de requalification de copropriétés dégradées prévoit expressément l'acquisition et la mise en location de certains logements par l'organisme porteur, en vue d'une amélioration

Article Annexes III et IV

—

Par conséquent, les objectifs et mesures de gestion visent à stabiliser les niveaux d'activité afin de permettre une amélioration et a minima de garantir la stabilité des niveaux d'abondance constatés sur les dernières années.

LEGIARTI000017885279

—

2 100 000 100 000 Météorologie » 70 000 Soutien et pilotage des politiques de l'équipement 16 830 000 16 881 900 dont titre 2 9 000 000 9 000 000 Travail et emploi 7 680 161 13 994 593 Développement de l'emploi 4 000 000 7 250 000 Amélioration

Article Annexe I

—

Par conséquent, les objectifs et mesures de gestion visent à stabiliser les niveaux d'activité afin de permettre une amélioration et, a minima, de garantir la stabilité des niveaux d'abondance constatés sur les dernières années.

Article Annexe I c

—

Lexique Amélioration : ensemble des mesures techniques, administratives et de gestion, destinées à améliorer la sûreté de fonctionnement d'un bien sans changer sa fonction requise (FD X 60-000 : mai 2002) Apparaux : matériels de préhension entre charge

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

matière de politique locale de l'habitat : a) Programme local de l'habitat ; b) Politique du logement ; aides financières au logement social ; actions en faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées ; c) Amélioration

LEGIARTI000020648453

—

. - Amélioration des conditions de vie des travailleurs Nord-africains. TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS ET TOURISME II. - Aviation civile et commerciale. Administration centrale. - Matériel. Bases aériennes. - Matériel. III. - Marine marchande.

LEGIARTI000046217700

—

278 COHÉSION DES TERRITOIRES 229 508 330 214 508 330 Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables 177 134 329 169 134 329 169 Aide à l'accès au logement 109 38 475 367 38 475 367 Urbanisme, territoires et amélioration

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

les mouvements 10 à 15 8 à 10 Périarthrite douloureuse : Aux chiffres indiqués ci-dessus, selon la limitation des mouvements, on ajoutera 5 5 On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration

LEGIARTI000023407268

—

Accès et retour à l'emploi 102 6 864 029 885 6 199 147 218 Ministre du travail, de l'emploi et de la santé Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 103 4 493 135 309 4 544 262 719 Idem Amélioration

Article Annexe I

—

Toute amélioration visant à simplifier les techniques devra être prise en compte, en conservant néanmoins les mêmes normes de sécurité.

Article Annexe 20

—

Article 2.2.2 Amélioration du remboursement des patients Les soins réalisés par les médecins qui adhèrent à l’option bénéficient des tarifs de remboursement identiques aux tarifs en vigueur dans le secteur à honoraires opposables.

Article Annexe I a

—

. - Une amélioration de la production et des conditions de travail est constatée. Conditions et ressources Sur le lieu de travail : - les fichiers. - l'information. - les moyens de communication.

Article 3

—

ayant remplacé l'article 862 du code rural, à l'exception des dispositions abrogées par l'article 1er du présent décret, article 14, alinéas 1 et 3 ; Loi n° 67-560 du 12 juillet 1967 tendant à compléter le statut du fermage en ce qui concerne les améliorations

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