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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
625bae7144cde4277d1bd5d2
15 avril 2022
15 avril 2022
Le syndicat des copropriétaires produit également aux débats la facture de la société CLV du 31 juillet 2015 pour la création d'un habillage en zinc du mur entre le n°37 et le n°39, et la facture de la
Source officielleChambre des référés
6696c5e79a603a692913d665
16 juillet 2024
16 juillet 2024
leur propriété sise [Adresse 3] à [Localité 4] dans laquelle ils seront autorisés à installer un échafaudage afin de procéder aux travaux de changement des panneaux d'ossature, de pose des bavettes en zinc
Source officielle1ère Chambre
69c58f31cdc6046d4714797e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
N° RG 25/00573 - N° Portalis DB2M-W-B7J-D4NP EXPOSÉ DU LITIGE : Le 15 mars 2024 un devis est établi entre la SAS AC BOIS 71 et Monsieur, [G] ou Madame, [L] pour la réalisation d’un abergement en zinc
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03563_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
(DPGF) ayant été modifiées en raison de leur caractère erroné, l'aération avec compresseur ayant été chiffrée, le tableau de produits ayant été suffisamment complété et la différence d'épaisseur du zinc
Source officielle6ème chambre
DTA_2300275_20250804
4 août 2025
4 août 2025
le sinistre a pour cause des infiltrations à travers les chéneaux de la toiture réalisée par la société Torrisi Construction provenant de la réalisation au mastic des jointures entre chaque pans de zinc
Source officiellePôle social
669640e4f5112d8edd05709f
8 juillet 2024
8 juillet 2024
assurance maladie de [Localité 5]-[Localité 3] un accident du travail survenu le 4 décembre 2020 à 6h55 dans les circonstances suivantes : « Le salarié déclare ‘au cours du nettoyage, j’ai reçu une tôle de zinc
Source officielleciv1
6137208fcd580146773eb984
2 juillet 1991
2 juillet 1991
Comlan Zine Eugène X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1990 par la cour d'appel d'Angers (chambre spéciale des mineurs) ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57db4
2 mai 1990
2 mai 1990
pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 les réservoirs fabriqués par les sociétés Citergaz et ACE étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2219661_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Il en est du même du fait de l'établissement d'un passeport au bénéfice de l'enfant Ziad C en 2013 qui ne saurait dispenser l'intéressé de justifier de sa nationalité lors du renouvellement de celui-ci
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5ba60
10 mars 1976
10 mars 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE BLANC DE ZINC DE LA MEDITERRANEE (SOCIETE
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f7c
18 mai 1978
18 mai 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE SELON CE TEXTE LES JUGEMENTS DOIVENT ETRE MOTIVES ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE ZINE, MOHAMED, ZEROURA, ELAOUAF
Source officielle1ère Chambre civile
686d8707a2273490db10f80c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
S VO CENTER dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Mohamed MENDI de la SCP MENDI CAHN, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 49 - partie défenderesse - NOUS, Ziad El
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2300223_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
2023, la SAS Cnizel demande au tribunal d'annuler la décision du 21 novembre 2022 par lequel le préfet de l'Aisne a refusé de lui accorder une autorisation d'ouverture tardive de son établissement " le Zinc
Source officielle8ème chambre 1ère section
668d7ff053e3bdd077867433
9 juillet 2024
9 juillet 2024
) Richemond (38) SCI LPJB (173) SCI Parisienne d’investissement foncier (37) SCI Revad (74) SCDI Scardel (469) Société Sega (366) [HB] [G] [I] (492) Contre : [Y] [F] (184) [X] [M] (275) Abstention : Zink-Roche
Source officielleciv1
6137215bcd580146773f318d
4 juin 1991
4 juin 1991
Ziné X..., domicilié E 68892 H, bâtiment Sud, C 2050, Prison des Baumettes, chemin de Morgiou à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1990 par le tribunal de grande
Source officielle1ère Chambre civile
686d8707a2273490db10f7fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
venant aux droits de feue Madame [B] [C] divorcée [Y] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Marion SAUPE de la SCP BSP² AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 41 NOUS, Ziad
Source officiellecr
6137263ccd58014677423fcf
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Zine-Dine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 17 février 2006, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive, et infraction à une interdiction
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310244
2 juin 2016
2 juin 2016
jouissance de la cheminée ; AUX MOTIFS QUE l'expert a relevé dans son rapport plusieurs désordres et malfaçons affectant : - les travaux de zinguerie * réalisation défectueuse de l'entourage en zinc
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. J.C. DUCASSEc/Martine X
6253ca39bd3db21cbdd8a649
20 décembre 2007
20 décembre 2007
rapport du 20 mai 2005, celui-ci a retenu la responsabilité de l'entreprise DUCASSE : . au titre des infiltrations dans la mesure où celles résultaient du non remplacement des conduits d'entourage en zinc
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00121_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
et des plans DP3, DP4 et DP6, que la toiture modifiée, actuellement constituée d'une charpente métallique recouverte de plaques ondulées de fibro-ciment, comportera deux portions, l'une réalisée en zinc
Source officiellePage 15 sur 111