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Codes de loi français

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323 résultats pour « Villars-Cancé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000042466807

—

AGREES ET HABILITES AGRICOLES 8 : Médical 0029 HOSPITALISATION A BUT NON LUCRATIF FEHAP 0413 PERSONNES INADAPTEES ET HANDICAPEES ETABLISSEMENTS 1001 PERSONNES INADAPTEES MEDECINS SPECIALISTES 0783 HEBERGEMENT READAPTATION CENTRES CHRS 2046 CANCER

LEGIARTI000048568968

—

G 2 à 6 Remarque : pour les localisations du cancer, de la tuberculose, de la syphilis ou des mycoses à ce niveau, voir les indications générales concernant ces affections. 15.1.6.

LEGIARTI000023732833

—

Pernand-Vergelesses, Plombières-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet, Reulle-Vergy, La Rochepot, Saint-Aubin, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune, Segrois, Talant, Thoires, Vannaire, Vauchignon, Villars-Fontaine

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

Dans les régions comportant au moins un centre régional de lutte contre le cancer, un troisième représentant est désigné parmi ces centres par le directeur général de l'agence régionale de santé, sur proposition du ou des directeurs de ces établissements

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

médias de Caen-Cherbourg à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 78° Le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 79° Le Centre de lutte contre le cancer

Article Annexe

—

Commission nationale des cancers, arrêté du 22 avril 1988. Commission consultative de l'insuffisance rénale chronique, arrêté du 6 juin 1989.

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code de la sécurité sociale

. ― En ce qui concerne les établissements de lutte contre les fléaux sociaux (Livre III du code de la santé publique) : membres : des conseils d'administration des centres de lutte contre le cancer (articles L. 321 et L. 322 du code de la santé publique

Article Annexe

—

Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Bellegarde-sur-Valserine, Belley, Collonges, Ferney-Voltaire, Gex, Seyssel 4e circonscription Cantons de : Bâgé-le-Châtel, Bourg-en-Bresse Sud, Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Péronnas, Pont-de-Veyle, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Villars-les-Dombes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Parves, Peyrieu : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Bâgé-le-Châtel, Châtillon-sur-Chalaronne, Miribel, Montrevel-en-Bresse, Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle, Reyrieux, Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Trévoux, Villars-les-Dombes

Article Annexe II

—

de Manuel Rivas ; La lluvia amarilla de Julio Llamazares ; Los santos inocentes de Miguel Delibes ; Amado monstruo de Javier Tomeo ; Corazón tan blanco de Javier Marías ; La fuente de la edad de Luis Mateo Díez ; París no se acaba nunca de Enrique Vila-Matas

Article 2

—

de la Martine, 13015 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “remote material screening site (RMSS) Marseille”, situé au parc Chanot, rond-point du Prado, 13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Golden Tulip Villa

Article Annexe I

—

Phyteuma villarsii Raiponce de Villars. Pimpinella siifolia Pimpinelle à feuilles de Sium. Polygonum rayi Renouée de Ray. Potentilla delphinensis Potentille du Dauphiné.

Article Annexe 2

—

Prévention 302 consultation aux voyageurs 303 prévention/dépistage des cancers de l'adulte 304 dépistage du diabète gestationnel 305 dépistage et conseils devant une infection sexuellement transmissible 306 dépistage et prévention ostéoporose 307 dépistage

Article Annexe I (suite)

—

10 Aube Les Noës-près-Troyes 10 Aube Pont-Sainte-Marie 10 Aube La Rivière-de-Corps 10 Aube Rosières-près-Troyes 10 Aube Saint-André-les-Vergers 10 Aube Saint-Germain 10 Aube Saint-Julien-les-Villas

Article Annexe I (suite)

—

Saint-Paul-en-Jarez 42 Loire Saint-Just-Saint-Rambert 42 Loire Savigneux 42 Loire Sorbiers 42 Loire Sury-le-Comtal 42 Loire La Tour-en-Jarez 42 Loire Unieux 42 Loire Veauche 42 Loire Villars

Article Annexe II (suite 2)

—

FR000000000000967 DALKIA Chaufferie de Longchamp 4 224 3 754 0 0 0 0 0 0 7 978 FR000000000000968 DALKIA CHAUFFERIE de l'USTL 6 970 6 238 5 525 4 834 4 164 3 516 2 889 2 286 36 422 FR000000000000969 Villaé

Article Annexe II

—

Genlis, Gilly-lès-Cîteaux, Gissey-sous-Flavigny, Lanthes, Magny-sur-Tille, Marsannay-le-Bois, Maxilly-sur-Saône, Mirebeau-sur-Bèze, Montbard, Montmançon, Ouges, Perrigny-les-Dijon, Pluvet, Thorey-en-Plaine, Thorey-sous-Charny, Venarey-les-Laumes, Villars-et-Villenotte

LEGIARTI000024423112

—

824 ex-N 124 SAINT-PAUL-LES-DAX LOIR-ET-CHER D 2020 ex-N 20 SALBRIS D 724 Limite de département THEILLAY LOIRE D 1498 ex-N 98 L'ETRAT D 1082 ex-N 82 A 47 SAINT-CHAMOND LOIRE D 1082 ex-N 82 BALBIGNY A 89 D 1498 ex-N 498 L'ETRAT LOIRE D 201 VILLARS

Article Annexe I (suite)

—

PRÉVENTION Risques d'accident Les risques liés aux postes de travail Risques d'atteintes à la santé Les principales maladies professionnelles reconnues dans les métiers du bois (surdité, allergies, lombalgies-dorsalgies, cancer de l'ethmoïde...).

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