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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-209993

Admin. suprême

15 avril 2021

15 avril 2021

In the same vein, the application further pertains to the alleged breach of the principle of equality of arms in so far as it concerns the collection and examination of evidence by the domestic courts

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306621_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Après plusieurs tentatives veines, Mme A a, le 3 mars 2023, saisi le préfet des Bouches du Rhône d'une sollicitation d'enregistrement et d'instruction d'une demande de titre de voyage par voie papier en

Source officielle
CC

civ3

607940f59ba5988459c3fc85

Cassation

8 juillet 1971

8 juillet 1971

EU LE SOUCI DE CONTROLER, A LA FAVEUR DU FORAGE, SI LE ROCHER ETAIT SAIN ET NE COMPORTAIT PAS DE POCHE ARGILEUSE ; QUE, S'IL AVAIT ETE ATTENTIF ET VIGILANT IL AURAIT PU CONSTATER LA PRESENCE DE VEINES

Source officielle
CC

civ2

6137267ccd58014677425eed

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle) ; que l'arrêté du 29 janvier 1998 a procédé, au sein de l'article 2 (actes de chirurgie) de la section 2 (artères et veines

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101118

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

, à aspirer un peu pour s'assurer que l'aiguille est bien dans la veine, ce qui permet à du sang de remonter dans la seringue, sang qui se mélange au produit et peut demeurer dans la seringue utilisée

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909728_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Sur place, des examens biologiques, cliniques et d'imagerie réalisés en urgence ont mis en évidence une thrombose complète des veines fémorales et iliaques droites et des veines jumelles.

Source officielle
TJ

Service des référés

677443d6ff1db94e0238dae5

T. Judiciaire

31 décembre 2024

31 décembre 2024

[Z] tu peux te venger là ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100760

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Y..., chirurgien vasculaire, au lieu d'effectuer un "stripping" de la veine saphène externe, a opéré l'intéressée de la veine saphène interne ; que la cour d'appel, prenant acte de ce que n'étaient pas

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2010058_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

A l’occasion de deux hospitalisations à l’hôpital Armand-Trousseau du 6 avril au 8 avril 2002 puis du 11 avril 2002 au 22 avril 2002, les médecins ont diagnostiqué une thrombose étendue de la veine cave

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0117JUD003313806

Admin. suprême

17 janvier 2008

17 janvier 2008

It was further noted that you suffered from back-pain and varicose veins on your right shin.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249351

Admin. suprême

24 février 2026

24 février 2026

Following the evaluation of the candidates’ work experience, grades at the State School, interviews, and the results of the vetting procedure and psychological testing, the SAC concluded that both the

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110612

Admin. suprême

7 mars 2012

7 mars 2012

He subsequently appealed to the Security Vetting Appeal Panel (“SVAP”). On 3 February 2006 the Home Office submitted its statement of case to the SVAP.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007730524

Admin. suprême

8 avril 1987

8 avril 1987

bassin ; que l'opération du 27 janvier 196, complexe en elle-même, a été effectuée sur des tissus et organes rendus fragiles par ces interventions et traitements ; que l'atteinte accidentelle de la veine

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206544

Admin. suprême

14 novembre 2020

14 novembre 2020

altercation avec la police, les propos suivants   : «   Vous, [votre] Tayyip le salaud (şerefsiz) ne peut rien me faire, les soldats de Tayyip ont tué mon frère à la montagne, je vais me venger

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-226182

Admin. suprême

4 juillet 2023

4 juillet 2023

  36653/09, § 121, 6 November 2012; and, in the same vein, Abuladze v.   Estonia [Committee], no. 12928/20, §§ 15-29, 24 January 2023)?

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4ea25

Cassation

10 juillet 1968

10 juillet 1968

BLESSE CELUI-CI A COUPS DE POING; "ALORS QU'IL EST CONSTATE EN FAIT QUE PELLETIER ET MASSART SONT TOUS DEUX EMPLOYES EN QUALITE DE GAREURS PAR LA SOCIETE DEMANDERESSE ET QUE PELLETIER A VOULU SE VENGER

Source officielle
CC

civ1

613720fecd580146773f015f

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987, par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section B), au profit : 1°/ de Monsieur André Z..., demeurant à Beauchamp (Val-d'Oise), ..., 2°/ de Monsieur Veng

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CA

Ch. civile et commerciale

67932e5520da87ff5e0113e3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle a déclaré le sinistre à son assureur qui a mandaté le Cabinet Vering en qualité d'expert amiable qui a estimé le montant des travaux de remise en état à la somme de 1 198 381 €.

Source officielle
CA

Première Présidence

67c2a663eca614ae4040731d

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle ajoute que le rapport du cabinet VERING évaluait la perte d'exploitation à 880 528 euros.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200396_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

XVIIème siècle, inscrite à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, jouxtée d'un pavillon T2, d'une superficie totale de 320 m², pourvue de dépendances, à six kilomètres de la commune de Veigné

Source officielle