demandes de rappel de salaire, alors « qu'une convention ou un accord collectif de travail étendu ou un accord d'entreprise ou d'établissement peut prévoir que la durée hebdomadaire ou mensuelle peut varier

syndic aurait ouvert un compte bancaire séparé au nom du syndicat des copropriétaires en décembre 2014, sans s'expliquer comme elle y était invitée sur l'intitulé litigieux du compte et l'absence de variation

inopérants que le contrat ne précise pas les éléments ayant de façon concrète conduit à la détermination du salaire de base et que le contrat prévoit que la rémunération comprend les éventuelles variations

l'organisation du temps de travail du personnel de l'école primaire'', la convention du 6 avril 2016 précisant notamment que ''les horaires pourront subir des modifications en fonction du travail'' et que les variations

X... est propriétaire d'un immeuble situé en zone d'influence minière et ayant vu sa pente varier de 8,55 mm en 1991 à 15,8 mm en avril 1994 ; que, par lettre d'avril 2010, M.

des informations qui figurent dans l'offre de prêt, présente les conditions et modalités du variation du taux d'intérêt et comporte une simulation de l'impact d'une variation de ce taux sur les mensualités

X..., après avoir confié à la société Les Bleues Variations (LBV) la réalisation d'une piscine, a notifié à cette dernière sa décision de rompre le marché après le coulage du béton ; que la société LBV

modifications et que l'expert a constaté, à juste titre, qu'il ne s'agissait pas d'un contrat de louage d'ouvrage à caractère forfaitaire, les modifications demandées sur le projet de base présentant une variation

produit déterminé, de sorte que toute modification apportée à l'emploi du produit constituait une modification du système, a retenu que des dosages du système catalytique ne tenant pas compte des variations

droits de laquelle se trouvent M. de Saint-Rapt et Mme B..., en fixation du loyer du bail renouvelé à la valeur locative ; Attendu que pour dire que le prix du loyer doit être fixé en fonction de la variation

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

Les variations éventuelles de ce taux de change au cours de la vie de votre crédit auront un impact sur son plan de remboursement (cf.

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

de stock pour l'année 2004, le contrôleur des impôts ayant retenu que « les documents tenant lieu de comptabilité font apparaître au titre de l'année 2004 une variation de stock de 6 599 euros au crédit

de l'impossibilité pour Jean-Claude X... d'établir qu'il ne se trouvait pas le 12 octobre 2004 à 12 heures 41 sur la RN 86 " vers La Voulte " commune de Soyons au volant de son véhicule BMW, des variations