Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société CARPI, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat des époux Y..., les conclusions de

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société CARPI, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat des époux Y..., les conclusions de

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société CARPI, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de M. et Mme Y..., les conclusions

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société CARPI, les conclusions de M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société CARPI, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat des époux Y..., les conclusions de

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société CARPI, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat des époux Y..., les conclusions de

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bourgeot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Par un jugement n° 2101509 du 16 février 2024, le tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande.

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 10/12/2015 *** N° MINUTE : N° RG : 14/04082 Jugement (N° 10/03002) rendu le 15 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES

de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l’ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d’un élément de construction JUGEMENT N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN

Par un jugement n° 2101558 du 16 février 2024, le tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande.

, Château en Suède, Les merveilleux nuages, Les violons parfois, La robe mauve de Valentine, Bonheur, impair et passe, La chamade, Le cheval évanoui, Le garde du coeur, La laisse, Les fauxfuyants, Et toute

Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat des consorts P..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Modjo

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 28/10/2009 *** SUR RENVOI DE CASSATION N° de MINUTE : N° RG : 06/02346 Jugement du Tribunal de Grande Instance de Valenciennes du

Laine, demeurant ..., 57157 Marly, 84 / de Mme Marie-Christine Z..., demeurant ..., 85 / de Mme Valentine ZC..., demeurant ..., 86 / de Mme Sylvie ZO..., demeurant ..., 87 / de Mme Agnès XR

[M] dans le cahier de consignes sur les journées des 5 et 7 juin 2019, en produisant les feuillets correspondants. Les mentions ainsi inscrites par M.

MC CAIN ALIMENTAIRE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Valentin GUISLAIN, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC

une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/002006 du 07/04/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de RENNES) COMPOSITION Coline DESSAULT, Juge aux affaires familiales, Assistée de Valentine