X... se soit trouvé sur une voie prioritaire aurait pu constituer une faute ayant contribué à la réalisation du dommage, alors qu'au surplus les voies prioritaires s'interrompent avant la traversée des

de télésurveillance de la maison à la suite d'une panne d'électricité ; que l'information a permis d'établir que l'agent de sécurité, en fermant le disjoncteur pour rétablir le courant après avoir traversé

ordonnée ; Attendu que pour fixer l'assiette du droit de passage du fonds Cuvelier à la voie publique, au chemin existant qui part de la voie longeant le canal de Marseille depuis le n° ..., puis traverse

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société France Classy Travel

Dominique X... était un alpiniste chevronné ; que le chemin, à l'exception des portions recouvertes par des névés était dégagé ; qu'un premier névé avait été traversé peu de temps auparavant sans difficulté

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Premium Travel par la société Marietton Développement

d'un chemin de service correspondant dans sa terminologie actuelle à un chemin d'exploitation, c'est à tort qu'il conclut que l'association diocésaine est propriétaire de l'assiette de ce chemin qui traverse

initial, ainsi qu'en paiement d'une indemnité d'occupation ; qu'avec la SCI Petru Pan, intervenue volontairement à l'instance, elles ont appelé en intervention forcée les propriétaires des parcelles traversées

en partie aux membres de la famille Z... ayant vécu entre 1725 et la première moitié du siècle suivant où il était fait référence à "deux époux ayant connu une longue vie d'errance et de misère et traversé

d'une promesse synallagmatique de vente du 14 septembre 1983 et d'un acte authentique de vente du 2 janvier 1984 ; que la SCI ayant appris que sa propriété, qu'elle croyait d'un seul tenant, était traversée

d'enquêtes sur les événements de mer et celle de la gendarmerie ont révélé qu'à l'occasion de l'emploi d'une technique nouvelle de pêche aux nasses, peu usitée dans la région, [E] [Z] devait fréquemment traverser

CETAT16-05-02 COMMUNE - FINANCES COMMUNALES - BIENS DES COMMUNES - CONTRATS ET MARCHES - BIENS DES COMMUNES - Chemins vicinaux - Modification d'alignement dans une traverse de la commune - Prétendu détournement

Ils l'ont traversé." "Cet après-midi là, le tennis n'était pas au centre de leur préoccupation".

haut de côte est limitée ; "Curieusement à cet égard, l'expert privé prétend que la manière la plus sûre de passer l'intersection est bien de vérifier l'absence de véhicule et sans s'arrêter de traverser

potence support de la nacelle ; que cette tension n'aurait pas entraîné de conséquences mortelles si les cales en bois sur lesquelles reposaient les charpentes du rail de la nacelle n'avaient pas été traversées

identifiés, mais elle n'a nullement recherché, comme il le lui avait expressément été demandé, si le groupe de manifestants ayant entouré Jacqueline Z... et l'huissier lorsque ladite demanderesse avait traversé

femmes turcques et leurs enfants à sa demande ; que Bahri E... aurait mentionné être venu récupérer chez lui deux membres de sa famille qui auraient attendu avec six autres clandestins une occasion de traverser

que d'autre part, en cherchant à dépasser l'automobile par le côté gauche de celle-ci alors que la conductrice avait manifesté régulièrement son intention de tourner à gauche et par conséquent de traverser