[J] correspondant à l'achat intégral d'une caravane TABBERT qui a été parfaitement livrée à celui-ci, et d'une somme de 29.000 euros pour le compte de M.

Y... et Z... de leur désistement de pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 2006), que des salariés de la Société nationale d'exploitation des tabacs et allumettes (SEITA) investis

, dont le siège est à Hyères, prise en la personne de son gérant, la société anonyme Batico, dont le siège est ... (1er), elle-même prise en la personne de son représentant légal, 2 ) la SCI Les Tamaris

Dans le cadre de l'information judiciaire susvisée, divers documents bancaires, un cahier de compte et une tablette de type Ipad ont été saisis au domicile de Mme [DG] [P], épouse [L], et dans un immeuble

Les 6 et 7 juin 2019, deux commissions rogatoires ont été délivrées par Mme Tamara Maric-Sanchez, juge des enfants, mentionnant que celle-ci était désignée en remplacement du juge d'instruction légitimement

TABARANT ASSURANCES. Sur la demande de provision Dans le dispositif de ses écritures, M.

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2101862, les 7 juillet 2021 et 24 février 2023, l'association " Le temps d'un service " représentée par la SELAS Archippe, Tavart, Villalard et Associés

représentée par Me Maze-Villesche, demande au juge des référés, en application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion des occupants de la caravane de marque Tabbert

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Shop photo, aux droits de laquelle se trouve la société d'exploitation des Etablissements Robert Tabarie

X..., exerçant sous l'enseigne Café-Tabac-PMU "Le Voltigeur", demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section commerce),

jugement allouant à Mme Y... une prestation compensatoire sous la forme d'une rente viagère versée mensuellement et indexée sur l'indice national des prix à la consommation (série France entière), hors tabac

chambre, en date du 11 juin 1999, qui a annulé l'ensemble de la procédure suivie contre Gérard X..., Klaus Z..., Patrick B..., Vincent Y...et Jacques A... du chef de publicité illicite en faveur du tabac

Pendant plusieurs jours, les agents ont observé un entrepôt paraissant servir de lieu de stockage de tabac de contrebande. 3.

le pourvoi formé par Mme Floriane Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société La Tarte

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société MGM a été mise en redressement judiciaire le 30 avril 1987, puis en liquidation judiciaire, sans avoir payé les marchandises livrées par la société Tabasso

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2018), la société Air France a doté les chefs de cabine et chefs de cabine principaux d'une tablette tactile dénommée « CabinPad ».

Z..., demeurant Douar Taddart Ait Amira A... X... Ait Baha à Agadir (Maroc) et représenté par M. Hleb ; M.

le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cambrai (section encadrement), au profit de la société Tabary