unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 octobre 2004), que, le 1er août 1975, la Société pour la construction et l'exploitation du marché d'intérêt national de Marseille, dite Somimar

B..., représentée par Me Soliman, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la

[G] [K], architecte chargé des travaux par les époux [L], atteste (pièce n° 17 des intimés) qu'antérieurement il existait un solin sur le mur mitoyen ainsi que le montrent les traces résiduelles sur le

Il prend du Solian, du Levothyrox et d'autres médicaments. Sa fille [P] est venue le voir. Les deux autres enfants également.

SODILAN c/ S.A.S.

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à ses conclusions d'appel ; 3°) de mettre solidairement à la charge de la Polynésie française et de la société Socimat

pris en ses deux branches : Attendu que les sociétés Besnier et Lactel reprochent à l'arrêt d'avoir rejeté leurs demandes en nullité des marques n° 1 573 426 et 1 574 566 déposées par la société Sodima

que, contrairement à ce que soutient la société M.M.A I.A.R.D, il n'y a donc pas lieu, pour déterminer l'étendue de l'avantage en nature consenti à ses salariés sur les tarifs des contrats 'MMH' et 'SOLIANE

caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, a saisi une juridiction de sécurité sociale aux fins de faire reconnaître l'existence d'une faute inexcusable des sociétés d'acconage Intramar, Socoman

REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D’OC dite GROUPAMA D’OC, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro D 391 851 557, ès qualités d’assureur du BET [Localité 7] (actuellement dénommé SOLIHA

n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Briand aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Briand à payer à la société Sodimac

: DIT n'y avoir lieu à statuer sur le pourvoi ; Condamne la Société d'exploitation de chauffage aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Soffimat

Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] né le 28 Mars 1986 à [Localité 4] Comparant Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Nous, Soliman

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/1044 Rôle N° 09/00521 SA INTRAMAR SAS SOCOMAN C/ [B] [C] [F] [T] [S] [Z] CPAM DES BOUCHES DU

Sofian B... pour tenter d'y retrouver une valise dérobée, sachant que ce déplacement se trouve confirmé par les investigations ; que les investigations doivent se poursuivre pour déterminer plus complètement

Souliman B...a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision de l'Office française de l'immigration et de l'intégration de suspendre le versement de l'allocation pour

revendication 1 ainsi que les revendications dépendantes 2 à 7 et 9 et 10, alors, selon le pourvoi, que l'arrêt n'ayant pas précisé si l'homme du métier avait pris en compte l'enseignement du brevet américain Solomon

réaliser le transfert du personnel concerné par cette activité à la société CM, repreneur de ce marché et qu'elle a, par ailleurs, sollicité, mais vainement, les sociétés de son propre groupe (SOCOMAN