Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372304cd58014677404641
24 mars 1998
24 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SM International transactions (SMIT),
Source officielleChambre 07
69f22955cdc6046d47fa94ba
7 mars 2025
7 mars 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3d107cdc6046d47e5dc1c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 001046 AFF: CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] Me Rebecca SMITH
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5cd0bcdc6046d47deaac0
16 juillet 2025
16 juillet 2025
2025, la SARL LE SMOOTH a déclaré être en état de cessation des paiements et demandé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-218404
14 juin 2022
14 juin 2022
margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 4 juillet 2022 DEUXIÈME SECTION Requête n o 55661/18 Lynne Christine SMYTH
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902c5a1b3de5641dc2593
8 avril 2025
8 avril 2025
AIR FRANCE - KLM BENJAMIN SMITH, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES, vestiaire : dont la juridiction a été saisie par acte introductif
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10623
9 septembre 2020
9 septembre 2020
, aux lieu et place de la SAS SMIT dont le siège est [...] .
Source officielleCCC
69c3dd83cdc6046d47e6e15f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
.: M., [U], [I], [Adresse 1], [Localité 1] Me Rebecca SMITH, [Adresse 2], [Localité 2] * C/ Ô, [Z], [W] (SAS), [Adresse 3], [Localité 3], [Adresse 4] Suivant exploit de SCP DALMIER TIXIER PINTO, Commissaires
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8569c
21 mai 2001
21 mai 2001
ARRET : contradictoire - 2 - EXPOSE DU LITIGE Par contrats des 21 août 1997, la Société POMANJOU INTERNATIONAL a acheté à l'EARL DE COUDRET une quantité de pommes "Golden Délicious" et "Granny Smith
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a1
21 mai 2001
21 mai 2001
ARRET : contradictoire - 2 - EXPOSE DU LITIGE Par contrats des 21 août 1997, la Société POMANJOU INTERNATIONAL a acheté à l'EARL DE COUDRET une quantité de pommes "Golden Délicious" et "Granny Smith
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb50
5 juin 2008
5 juin 2008
LA COUR, Le 28 août 2000, Mme X... a été engagée par la société Smith & Nephew SA, par contrat à durée indéterminée, en qualité d'attachée commerciale (gamme orthopédie), statut cadre, groupe 6A,
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9a3
28 octobre 1975
28 octobre 1975
SUR LE TROISIEME MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, DEWAS A CONCLU AVEC LES SOCIETES AUGUST ENGELS, MACHINE PER L'INDUSTRIA TESSILE (SMIT),CROMPTON AND KNOWLES (CK),DES CONVENTIONS
Source officielle0P15 Aud civile prox 6
67c6039326c27328703c3c95
15 avril 2024
15 avril 2024
EXPEDITION : Le 01/07/24 à Me [Localité 3] Le 01/07/24 à Me BARTON-SMITH Le ...........................................................
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6850639c2208eb4aca79e638
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPEDITION : Le 10 juin 2025 à Me BARTON-SMITH à Mme [P] Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0618DEC005566118
18 juin 2024
18 juin 2024
Smyth décéda. À cette date, il se trouvait marié avec la requérante, laquelle avait pris le nom de Smyth.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300145_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Six d'entre elles sont par ailleurs membres du syndicat mixte des transports urbains Thionville Fensch (ci-après SMITU).
Source officielleRéférés Cabinet 4
678172276d34da2cbdcd9b9c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Cabinet AURIOL, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Pascale BARTON-SMITH, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE A l'audience de ce jour, la partie demanderesse
Source officielleciv3
6137213ccd580146773f21bf
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de la société anonyme Société mentonnaise industrielle climatique hôtelière (SMICH
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:71
1 mars 2005
1 mars 2005
. # Elisabeth Saskia Smit proti Evropski policijski urad (Europol). # Zadeva T-143/03.
Source officielleciv3
6137249bcd58014677416e42
21 juin 2005
21 juin 2005
préférence, convention distincte du bail qui était devenu caduc à l'issue de la location, et a ainsi légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société SMTH
Source officiellePage 15 sur 91