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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-1
642fb57ecece1704f5747396
6 avril 2023
6 avril 2023
EXOFIS MEDITERRANEE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe JEGOU
Source officielleChambre 3-1
642fb584cece1704f574739a
6 avril 2023
6 avril 2023
EXOFIS MEDITERRANEE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe JEGOU
Source officielle10e Chambre
61627779a2bc6369e8386d9f
27 novembre 2013
27 novembre 2013
François ROSENFELD de la SCP F.
Source officielle3e Chambre B
6033a66c8ba65b5ab3d68c68
4 mai 2017
4 mai 2017
SIMONI Me J. MAGNAN Me R. SARAGA-BROSSAT Me P-L SIDER Me R. CHERFILS Me I. FICI Me S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5d
22 avril 2008
22 avril 2008
.-83000 TOULON représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté de Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON INTIMES Madame Gladys Y... épouse Z...
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c025a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] : 30 %, - condamné in solidum la SCI [R] et les consorts [B] à verser à Mme [I] [N] la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné in solidum la SCI [R
Source officielleChambre 3-2
6708bff2445a086e2bceda4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[B] LES MANDATAIRES SCP BSTG2 LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Me Florent LADOUCE Me Sandra JUSTON
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93319
2 février 2006
2 février 2006
Marie Hélène A..., membre de la SCP Q...- A...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d0
25 septembre 2008
25 septembre 2008
ADT TELESURVEILLANCE Grosse délivrée à : COHEN MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 30 juin 2006 enregistré au répertoire général sous le
Source officielleChambre 1-5
696ab1b6cdc6046d4793f80d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELARL LX [Localité 17] SELARL IN SITU AVOCATS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire d'AIX-EN-PROVENCE en date du 28 Mars 2022
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d34
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTS Monsieur [M] [I] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Johanna CANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thomas TRIBOT de la SCP SCP MOTEMPS & TRIBOT, avocat au barreau
Source officielle2e Chambre
6162fa90687317f24325af09
4 avril 2012
4 avril 2012
BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoué, précédemment constituée SOCIETE DES EAUX DE
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a1881
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTS Monsieur [V] [Y] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant
Source officielleChambre 3-4
600ffabf4cd6b1729a6879a7
14 janvier 2021
14 janvier 2021
[Adresse 11] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e28e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
TOITURES ETANCHEITES SERVICES - TES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 26] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH
Source officielle3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
9 juillet 2015
BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Grégoire ROSENFELD de la SCP F.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef
2 mai 2008
2 mai 2008
Grosse délivrée le : à : BOISSONNET MAGNAN Décisions déférés à la Cour : - Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 9 septembre 2005 enregistré au répertoire général sous le no 2004
Source officielleChambre 1-5
68df5f1e38ac3a658931de9b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
POPS Société [Localité 8] [L] Mutuelle GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ
Source officielleChambre 1-5
6879da0615cca238af935d66
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA Me Laurence SPORTES Décision déférée à la Cour
Source officielle8e Chambre C
61631514e03efc4516bd2d76
17 février 2011
17 février 2011
SOCIETE DE REALISATION ET DEFAISANCE NSRD VOLNEY PARTICIPATION HOTELIER VOLNEY SAS VOLNEY FREJUS Grosse délivrée le : à : JOURDAN ST FERREOL BLANC SIDER LIBERAS LATIL MAGNAN
Source officiellePage 15 sur 18