au salarié ; qu'en énonçant que l'employeur n'avait plus confiance en lui, tout en relevant que le salarié ne s'était livré à aucun détournement de clientèle et qu'il avait simplement eu l'idée , rapidement

disposition d'équipe en régie", objet de la commande litigieuse du 13 juillet 1994, comprenait un opérateur, un assistant, un véhicule, appareil complet, PC portable pour communiquer les résultats le plus rapidement

c'est en parfaite connaissance de cause qu'il a contracté" ; qu'en statuant ainsi, quand les résultats de l'activité du franchisé s'étaient révélés très inférieurs aux prévisions et avaient entraîné rapidement

* AUTO RAPIDE SERVICE (SAS) n'a point comparu, ni personne pour elle.

demeurant ... à Montreuil-Juigne (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société anonyme Laboratoire SIP Racine

développé une véritable activité commerciale sans requérir son inscription au registre du commerce ; que cette activité, qui devait à l'origine ne concerner que les stagiaires en formation, allait rapidement

produit exposé en magasin ; qu'il ressort de l'examen des documents techniques édités par les fabricants et présentés par Z... que : (le meuble de séjour et la table ont été exécutés en hêtre et ramin

information, versé au dossier de très nombreux documents, sans toutefois fournir les relevés de ses comptes à l'étranger ; que, de même, il n'est pas contesté que l'inculpé n'a pas révélé spontanément et rapidement

d'une allocation de rentrée scolaire, puis de faire directement état auprès de la directrice de la Caisse d'allocations familiales, du dossier ainsi irrégulièrement constitué, aux fins d'obtenir rapidement

[Z], qui avait reçu mandat de restructurer et développer la société pour créer en amont les conditions propices à la réalisation d'une cession rapide, et non un mandat de négociation en vue d'une cession

l'ordonnance de le maintenir sous le régime de l'hospitalisation complète, alors : « 1°/ que toute personne faisant l'objet de soins psychiatriques sans consentement doit être informée le plus rapidement

1977 PAR LEQUEL LE PREMIER MINISTRE A DECLARE D'UTILITE PUBLIQUE LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SAINT-MARTIN-D'HERES, GIERES ET MEYLAN ISERE , DE LA VOIE DITE "VOIE RAPIDE

du 28 février 2000, la société civile immobilière (SCI) Naka, propriétaire de locaux situés dans un centre commercial donnés à bail à la société Jolimax pour l'exercice d'un commerce de restauration rapide

à Mme X..., a fait assigner celle-ci devant le tribunal de grande instance afin d'être autorisée, par déspécialisation plénière du bail, à étendre son activité de limonadier à celle de restauration rapide

société Sol Essais, 7°/ à la société Total Marketing France, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits et obligations de Total Marketing Services, anciennement dénommée Total Raffinage

du préjudice écologique doit se faire suivant les règles du droit commun, la preuve d'une faute, la preuve d'un dommage et la relation de causalité entre les deux ; que la faute de la société Total raffinage

X..., se plaignant des dommages causés au muret séparatif, en limite de sa propriété, par les racines du chêne implanté sur le fonds de M.

pare-brise à mieux se pourvoir'; -débouter la société Rapid pare-brise de l'ensemble de ses demandes'; * en toutes hypothèses': - condamner la société Rapid pare-brise à lui payer la somme de 3 000