Christian X..., suivant jugement du tribunal de commerce d'Amiens en date du 10 mars 1989 ; que cet élément résultait d'un pointage effectué à partir des comptes présentés pour chaque client et ce, sur

commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987 qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux

que, dans tous les cas, il devait se conformer à l'horaire en vigueur et être obligatoirement présent de 9 heures à 12 heures, et de 13 heures 15 à 16 heures 30 ; qu'il était encore précisé que le pointage

mécanique" sur les constatations et conclusions de l'expert judiciaire commis retenant "que si les paliers avaient été : suffisamment résistants, correctement fixés, non fragilisés par des coups de pointeau

POITEAUX en se fondant tout à la fois sur ce que M.

appui de la terrasse située au-dessus du logement de la locataire, puis une seconde société plusieurs mois plus tard afin de vérifier l’efficacité de ce renforcement, notamment par l’édification d’un poteau

-M., LE TRIBUNAL, SAISI DE LA DEMANDE EN PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE LESDITS EPOUX, A, PAR JUGEMENT DU 14 NOVEMBRE 1972, COMMIS POINTEAU COMME NOTAIRE EN PREMIER ET L.

Agglomération à sa demande de communication du bordereau des prix unitaires concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et de poteaux

: * Manque de respect à votre responsable hiérarchique que vous avez traité de tous les noms ; * Ne pas appliquer les consignes données par votre responsable ; * Vous falsifiez les feuilles de pointage

X... la présence d'un gazoduc traversant le béal et son tracé dans ce béal, dont l'entretien suppose le passage d'engins lourds, et en se contentant d'un poteau et de marquages implantés sur le fonds d'un

U... fait grief à l'arrêt de rejeter son action en désenclavement de ses parcelles et de le condamner à procéder à l'enlèvement du poteau téléphonique mis en place sur la propriété de M. NE...

La société ‘Au liégeur - établissements j. pontneau denis’ (la société Au liégeur) reproche à la société ‘Compagnie des [V] du midi et des salines de l’est’ (la société des [V]) d’avoir commercialisé des

être tiré argument de ce qu'à l'endroit où celui-ci n'a qu'une hauteur de 1,60 mètre, les enquêteurs avaient constaté, à l'extérieur de l'enceinte de l'entreprise, l'implantation à proximité de trois poteaux

X..., maître de l'ouvrage, dont la signature non contestée figurait sur le contrat d'architecte, ne justifiait pas avoir imposé à la société Tequi-Pointeau, maître d'oeuvre, un montant maximum de travaux

placement en détention provisoire et non la notification de la décision de placement sous contrôle judiciaire prise par le juge ; que cette analyse chronologique est d'ailleurs cohérente avec la fiche de pointage

site de la Tour ABEILLE dans la mesure où les rondes intermédiaires n'avaient pas été effectuées, contrairement à ce qui avait été demandé dans la note de service ; Il ressort de la feuille de pointage

copie des documents suivants concernant son client, incarcéré à la maison centrale d'Ensisheim : 1) l'intégralité des fiches de paie de son travail en détention ; 2) l'intégralité des registres de pointage

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseillère, et l'avis de Mme Picot-Demarcq, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2025 où étaient présentes Mme Champalaune