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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2a
15 novembre 2001
15 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE
Des poursuites pénales furent engagéesc/H.O
ECLI:CEDH:003-2498455-2709465
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Le 29 octobre 2001, la requérante fut poignardée à sept reprises par H.O. et conduite à l’hôpital. H.O. fut inculpé de coups avec une arme tranchante et condamné à une nouvelle amende.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175349
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Le compte-rendu précise « le patient marchait et a ressenti une douleur brutale à type de coup de poignard dans le mollet gauche. Il est incapable de poser son pied depuis et marche avec boiterie ».
Source officielleRétention Administrative
64c8a0b5dfabddd9699dff5f
28 juillet 2023
28 juillet 2023
J'ai été poignardé au torse et au pied; je ne suis pas soigné et je n'ai pas de médicament. J'ai démarré la démarche pour faire les papiers. Ma femme est enceinte.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a781ed8121050008662daf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ces faits sont corroborés par un rapport de la mairie établi le 25 mai 2022 (pièce 32) qui fait état de l'incarcération du plus jeune des fils de la locataire après qu'il aurait poignardé un jeune de 16
Source officielleRETENTIONS
66162be199851e0008f1e640
9 avril 2024
9 avril 2024
Il explique qu'il a une bactérie qui doit être soignée, qu'il a été poignardé dans le ventre et qu'il a toujours des saignements.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300895_20230213
13 février 2023
13 février 2023
D C ayant été visé à trois reprises par des missives de menaces des talibans qui sont épinglées voire poignardées à son domicile, lettres le visant personnellement ; de plus, la situation en Afghanistan
Source officiellecr
61372555cd5801467741cd74
13 novembre 1991
13 novembre 1991
judiciaire de la brigade des stupéfiants et du proxénétisme ont procédé à l'interpellation et à la fouille à corps de X... et ont trouvé sur lui 200 grammes d'héroïne, 13 200 francs en espèces, et un poignard
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00233_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Mme A C née B, professeure d'arts appliqués affectée au lycée professionnel Louis Blériot à Étampes, a été poignardée en classe par un élève, le 16 décembre 2005.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102316_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Il ne conteste pas davantage les circonstances dans lesquelles il été interpellé en juillet 2016 alors qu'il faisait usage d'un couteau de type poignard sur la voie publique, ni qu'il a été interpellé
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8613d
24 avril 2002
24 avril 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a6
25 avril 2002
25 avril 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
616355d6bf1fa7f870d2a007
9 juin 2011
9 juin 2011
POUGNAND S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873cd
13 janvier 2005
13 janvier 2005
POUGNAND S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8869c
9 mai 2006
9 mai 2006
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 09 MAI 2006 Appel d'un Jugement (No R.G. 03/00407) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887d5
13 juin 2006
13 juin 2006
né en à ... représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCEINTIME :Monsieur Michel Y... ... représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c005
26 juin 2008
26 juin 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f45
12 novembre 2007
12 novembre 2007
RG No 06 / 00125 TC / B No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRET DULUNDI 12 NOVEMBRE 2007 DECLARATIONS DE SAISINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac2e
12 février 2008
12 février 2008
POUGNAND S. E. L. A. R. L.
Source officiellePage 15 sur 38