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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372317cd580146774054ca
3 juin 1998
3 juin 1998
Fromont, conseiller, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société Cheminées Philippe, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1d
25 août 2014
25 août 2014
Roland X...
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef18d
2 mars 1989
2 mars 1989
Roland, demeurant 19, Les Trois Mâts à Saint-Pierre La Mer (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Monsieur
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e188
12 janvier 1971
12 janvier 1971
(ROLAND), PREVENU D'ABUS DE BIENS SOCIAUX, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 16 JUIN 1970, QUI, DANS UNE INFORMATION SUIVIE, SUR CONSTITUTION DE PARTIE
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3065e2fbe7c900437b4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE [I] [L] a été embauché par la SARL TORRANO ROLLAND à compter du 1er juin 2010.
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92253
9 avril 2015
9 avril 2015
Vu l'appel interjeté par Roland X... et ses dernières conclusions du 3 octobre 2014 par lesquelles il demande à la Cour de : - recevoir Monsieur Roland X... en son appel du jugement rendu le 18 décembre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100407
15 avril 2015
15 avril 2015
legs consenti à la Fondation Roland X... n'enfreint donc pas la loi française régissant les legs faits au profit de fondations futures.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008019590
26 octobre 2001
26 octobre 2001
Roland A..., gérant de la SARL Relais du Chevreuil, RN 66, à Lutterbach (68460), M. Philippe X..., gérant de la SARL Amis des Routiers, RN 66 à Ranspach (68470), M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d61a
20 janvier 2011
20 janvier 2011
..., 62390 AUXI LE CHATEAU bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06705 du 06/ 07/ 2010 représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a42
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INSUTRIES » [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielleciv3
613721cccd580146773f7717
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Francis, Roland, Eugène X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit du Centre hospitalier spécialisé Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c618
31 juillet 2008
31 juillet 2008
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Yves ROLLAND, président chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9b
23 octobre 2008
23 octobre 2008
La prime de chiffre d'affaires : Monsieur Roland Z...ne s'explique pas sur son droit prétendu à cette prime.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f83
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Philippe X... né le 3 Juillet 1953 à DONVILLE-LES-BAINS demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Patrick ARNON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Roland Y...
Source officielleRedressement Judiciaire
697bc97fcdc6046d472b6fc0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[U] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, ni représenté En présence de : Madame [Z] [W] substituant Maître [X] [Y] [Adresse 3],Mandataire Judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe
Source officielleRedressement Judiciaire
689258484f3b740d627a991d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Juillet 2025 EIRL [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante En présence de : Madame [H] [W], substituant Maître [P] [C] [Adresse 3], Mandataire Judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe
Source officielleRedressement Judiciaire
6892584a4f3b740d627a99a2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGEMENT Rendu le 03 Juillet 2025 Monsieur [U] [K] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant En présence de : Maître [Y] [O], [Adresse 3], Mandataire Judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe
Source officielleRedressement Judiciaire
67f96a720ea89248182a8d95
10 avril 2025
10 avril 2025
DEVOUCOUX, Premier Vice-Président adjoint, Président Madame Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-Présidente, Madame Elisa VALDOR, Juge, Assesseurs Greffier : Madame Karine VANNIER Greffier stagiaire : Madame
Source officiellePage 15 sur 59
BRUNET, Rolland, Jean-Philippe, BRUNET
09/06/2026
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ROLLAND, Philippe Bernard-Marie
28/02/2026
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BRUNET, Rolland, Jean-Philippe
17/02/2026
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ROLLAND, Eric, Philippe, Martin
23/12/2025
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SELARL Dr Philippe ROLLAND
31/07/2025
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