Celle-ci a sollicité la transmission des points de géolocalisation du véhicule surveillé et, après avoir reconstitué son parcours et découvert des éléments pouvant faire suspecter un meurtre, transmis

d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 21 août 1990 portant classement parmi les monuments historiques des façades et toitures, de la grande salle et de son décor de l'immeuble "la Pagode

affirmer qu'« il résulte des pièces communiquées que cette sérénité est bénéfique à la majeure protégée, puisqu'il est avéré qu'elle n'a plus été hospitalisée en psychiatrie depuis – alors que son parcours

A l'issue de ce parcours et dans la perspective de son inscription, je projette de nommer M.

K... d'agitateur du climat social de la mairie du Port, dès lors qu'elle ne se rapportait pas aux modalités de l'action syndicale de la partie civile, mais à son parcours syndical, bien que cette appréciation

montant, un badge appartenant à l'employeur et exclusivement réservé à un usage professionnel, est le conducteur du véhicule ayant franchi le péage, usager de l'autoroute et débiteur du montant du parcours

s'était trouvée sur leur propriété, et pensaient que celle-ci venait de faire un coup ; que Maurice X... tenait informé le P.C. de la Gendarmerie qui avait envoyé des patrouilles pour intervenir sur le parcours

de président directeur général, Jean X... ne pouvait ignorer les irrégularités commises, qu'en outre le prévenu connaissait parfaitement l'étendue de ses obligations fiscales en raison tant de son parcours

l'avoir condamnée à garantir la société Apfi des condamnations prononcées à l'encontre de celle-ci, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'idée appartient au domaine public et est donc de libre parcours

du fonds enclavé à la voie publique et néanmoins dans l'endroit le moins dommageable pour le fonds servant ; que les juges, qui, pour fixer l'assiette d'une servitude de passage, ont énoncé que le parcours

fermeture des portes de la zone de soins auraient été de nature à éviter l'accident et à préserver la victime du danger tandis qu'elle avait été agressée par une patiente admise aux urgences dans le parcours

l'université de Strasbourg à sa demande de communication de sa copie d'examen en « environnement de l'économie numérique » du Master 2 - mention AES, spécialité « gestion et droit de l'économie numérique », parcours

ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE AU JUGE DU SECOND DEGRE D'AVOIR DECIDE QUE LA MESURE DE REQUISITION MILITAIRE N'AVAIT PAS MODIFIE LA NATURE DU TERRAIN QUI AVAIT CONSERVE SON CARACTERE DE TERRAIN DE PARCOURS

le genre du mode d'expression en cause devant également être pris en considération ; que l'affiche litigieuse a été diffusée au cours d'une séquence destinée à présenter les dessins satiriques et parodiques

absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que des fonctionnaires des douanes ont procédé, à l'aéroport de Roissy, au contrôle d'une passagère en provenance de Sao Paulo

SE RENDRE DU HAMEAU DU PRADEL OU SE TROUVE LE CENTRE DE SON EXPLOITATION A UNE PARCELLE SITUEE AU-DELA DE L'ANCIEN TRACE DE LA ROUTE NATIONALE ET DE LA VOIE FERREE, FAIRE UN DETOUR QUI ALLONGE SON PARCOURS

elle y était invitée, sur le fait que, sur son site internet, cette société consacrait, dès 2003, une rubrique « loisirs » faisant état de « création de via ferrata », « site d'escalade » et de «parcours

X..., de l'immatriculation du véhicule et de la "durée de couverture" nécessaire pour que le camion, qui devait être livré en Belgique, soit assuré pour le parcours jusqu'à la frontière ; qu'elle a précisé