Pascal, - Y...

[N], propriétaires de parcelles riveraines d'une ruelle sur laquelle donne également la parcelle de M.

D... , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 octobre 2016 ), que M. et Mme X..., propriétaires d'une maison d'habitation édifiée sur une parcelle

[W] [K], propriétaire de parcelles voisines, en démolition des ouvrages édifiés par celui-ci sur une partie de cette parcelle, remise en état du terrain, expulsion et paiement de dommages-intérêts.

parcelle 79-80 une maison d'habitation (parcelle [Cadastre 2]) et un jardin (parcelle [Cadastre 1]) les parcelles sur lesquelles un droit d'usage est consenti sont les parcelles [Cadastre 2]-[Cadastre

maison d'habitation. 3.

La cour d'appel, qui a constaté que M. et Mme [I] avaient acquis une parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 5], sur laquelle était édifiée une maison d'habitation, et le tiers en indivision d'une parcelle

d'un accès suffisant sur la voie publique, et que les parcelles de Mmes A... et de leur frère étaient issues d'un même ensemble immobilier ayant appartenu à un seul propriétaire, de sorte que le passage

E... avait construit la maison bâtie sur la parcelle litigieuse, en relevant qu'étaient accréditées l'histoire et la destination familiale de la maison et son occupation par les parents des parties jusqu'à

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 24 octobre 2023), M. et Mme [P] sont propriétaires d'une maison à usage d'habitation édifiée sur une parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1], ainsi que d'un local

parcelle [...] elle-même enclavée ; qu'il ajoute que M. et Mme X... ne peuvent se prévaloir de leur servitude conventionnelle sur la parcelle [...] pour exiger une prolongation de leur droit de passage

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 14 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour perception anticipée de fonds par constructeur de maisons individuelles

X... qui vivait en concubinage avec Mme Y... a réalisé deux constructions, l'une destinée à un salon de coiffure, l'autre à une maison d'habitation, sur des parcelles appartenant à la mère de Mme Y...

[K], propriétaire d'une parcelle cadastrée B [Cadastre 2] et grevée d'une servitude de passage au profit du fonds cadastré B [Cadastre 1] appartenant à M. et Mme [J], a rendu ce passage impossible par

W... possédait une maison à [...] sur la parcelle [...] et qu'elle a succédé à ses parents sur ce terrain ; - M. L...

la maison, que M.

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Pontivy à sa demande de copie du dossier de permis de construire concernant la maison

Les époux [G] La maison des époux [G] est située sur la parcelle [Cadastre 5], contiguë à celle de la SCI ETCG.