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1 225 résultats pour « Pascal CORNUT »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1807442_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A a été employé du 13 octobre 1969 au 31 décembre 1982 en qualité de mécanicien à l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807470_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

B a été employé du 10 avril 1963 au 26 juin 1973 en qualité d'électricien au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807472_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A a été employé d'octobre 1973 à décembre 1982 en qualité d'ouvrier au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807473_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

B a été employé de 1966 à 1968 en qualité d'ouvrier au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807474_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A a été employé de 1977 à 1982 au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807477_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mme B a été employée de 1971 à 1982 comme secrétaire au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807481_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A a été employé du 27 novembre 1961 au 31 décembre 1982 en qualité d'ouvrier cartonnier au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807484_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A a été employé du 8 avril 1969 au 31 décembre 1982 en qualité d'ouvrier au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807486_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

B a été employé de 1973 à 1982 au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807492_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

B a été employé du 22 septembre 1967 au 31 décembre 1982 en qualité de contremaître au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1807494_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A a été employé de 1974 à 1982 au sein de l'usine de Bourgoin-Jallieu de la SA Cartonneries réunies Voisin et Pascal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300293_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Elle soutient que : - dans le cadre de travaux d'aménagement de trottoirs et de places de stationnement rue de Vaufoynard, elle a acquis la parcelle cadastrée section AT n° 957 détenue par M. et Mme

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c1051ebf9fd47c90a13604

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 4] C/ S.C.I. 3 A Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Philippe DE GOLBERY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301104

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 14 octobre 2011), que la société civile de construction vente Aurélie (la SCCV) a confié à la société Corbat

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103575_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 6 septembre 2021 et le 1er mars 2022, la commune de Férel, représentée par la SELARL Cornet Vincent Ségurel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68f1d270e5a8ebce71548424

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[I] [Z] et Mme [Y] [Z] une parcelle de terre située à [Localité 18] cadastrée ZC [Cadastre 20]. Selon bail verbal consenti à compter du 1er novembre 2006, M.

Source officielle
TJ

Surendettement

6878016ffd93c2d1757fed17

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 34] [Localité 23] non comparante, ni représentée [35] [26] [Adresse 53] [Localité 12] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence Greffier : PASCAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6440d823e704a005d1ed70f9

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Vincent BRAUD, Présient Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - PAR DÉFAUT - par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdf69ecdc6046d47d1339b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

l'article 700 du Code de procédure civile; Condamner solidairement et à défaut, in solidum toute (s) partie (s) succombante (s) aux entiers frais et dépens, dont distraction au profit de maître Marie-Pascale

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01312_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 mai et 13 octobre 2022, la commune de Mesquer, représentée par la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à

Source officielle

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