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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c4f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielle1ère Chambre
65a238107ca18b0008e57ff4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
5] [Localité 3] Représentée par la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGES timbre fiscal acquitté INTIMÉE 11 JANVIER 2024 N° /2 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52a
30 avril 2010
30 avril 2010
L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...
Source officielle1re Chambre C
603748842f5e6126bc0b997a
23 avril 2015
23 avril 2015
Au vu des photographies jointes, un lecteur non averti retiendra uniquement : Taxi, Taxi Cledana, Olivier Taxi Cotignac et le numéro de téléphone.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023997005
9 mai 2011
9 mai 2011
Vu la requête, enregistrée le 9 octobre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SCI LE PARC ALFRED DANEY, dont le siège est 105 rue Anatole France à Levallois-Perret (92300
Source officielleTrib. de Commerce
69da26adcdc6046d47de2060
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.
Source officielleSociale A salle 1
653760e1974d2583184550c5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale A salle 1
653760e2974d2583184550c7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89262
12 novembre 2007
12 novembre 2007
DECISION : de la Cour de Cassation du 17 Octobre 2007 Arrêt no 2172 F-P+B COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b96
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Portalis DBVL-V-B7G-SMIK Société FICOVAL C/ GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES Copie exécutoire délivrée le : à Me PERONNET
Source officielleChambre sociale
6780bc777876e75543d1c5e8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleExpropriations
68701747b8daa57c7f6739e8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[M] [Y] représentée par Maître Dragan IVANOVIC, avocat au barreau de PARIS En présence de Monsieur Olivier [B], commissaire du Gouvernement DEBATS A l’audience du 02 Juin 2025, tenue publiquement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60361cb03cf5428079e96808
16 décembre 2015
16 décembre 2015
III Les SAS OLIVIER AUTOMOBILES, SARL AUTO 24, SARL M.A. AUTOMOBILE, SARL C.
Source officielleChambre 1-1
6620b8b9bd6a8f00086ab773
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f96fe3328fa00087a25a0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
légal [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Olivier CORBRAS, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du
Source officielle17e Chambre
61636a8822908a2ec611e8a8
7 mars 2011
7 mars 2011
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2010 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Olivier GRAND, Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Ghislaine
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e66c25a97f0381f5607
10 octobre 2014
10 octobre 2014
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de : Me Roger ZEINEH, avocat au barreau de Paris, toque : P401 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee6d
28 septembre 2011
28 septembre 2011
X... ... 11100 NARBONNE Comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 JUIN 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d5
12 juin 2008
12 juin 2008
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrick GABORIAU, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035e4d8bbb7f04b03cb49ca
2 février 2016
2 février 2016
Novembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 13/02389 APPELANTS Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 3] (38) Représenté par Me Olivier
Source officiellePage 15 sur 350