B A, représenté par Me Ollivier, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 22 mars et du 6 mai 2022 par lesquelles le préfet de l'Isère a rejeté sa demande de regroupement familial en faveur

No 12/00136 AFFAIRE : SA SOCIETE GENERALE C/ Olivier X...

Monsieur Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

de Maître Arnauld RENARD Greffier signée par Monsieur Olivier PILLOT, Président et Maître Arnauld RENARD Greffier Signé électroniquement par M.

Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M.

Olivier X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Vectura archivage, entreprise unipersonnelle

Olivier en qualité de directeur de l'école française d'archéologie d'Athènes ; Vu le décret du 26 novembre 1874 modifié par les décrets des 18 novembre 1966 et 21 mars 1975 ; les arrêtés des 21 mars 1975

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 MAI 2013 N° 2013/281 Rôle N° 11/11763 [V] [B] C/ [M] PEREZ MORELLI Grosse délivrée

Olivier X...

Versailles, 5 mai 2014), que Lucile X..., veuve Y..., est décédée le 3 octobre 1999, laissant pour lui succéder sa fille Paulette et, par représentation de sa fille Jacqueline, prédécédée, sa petite-fille, Olivia

DES EDITEURS VIDEOGRAPHIQUES INDEPENDANTS représentée par la société EDITIONS MONTPARNASSE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis rue du Havre 75008 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER

Aucun justificatif ne permet d'établir la réalité contestée de propos tenus par M. Olivier X...lors de l'entretien préalable avec M. F.

Olivier Claude Y...

Olivier Duboureau, Mme Béatrix Peret et M. Vincent-Bruno Larger.

TOULOUSE 4ème chambre sociale - section 3 *** ARRÊT DU TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE CPAM DE LA MANCHE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET

ENTRE : Monsieur Olivier X... ... ...

Olivier Y..., domicilié [...], 2°/ M.

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 29/04/2026 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, présidente, M. Olivier Dubois, juge, M.