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336 résultats pour « Nonfoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd9157dfef7d8b07d5541d5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

: P155 INTIMÉE SAS SAM OUTILLAGE Immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le n° 338 002 231 dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexia BLOCH NONON

Source officielle

Page 15 sur 17

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200043

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

tierce personne serait suspendue en cas de placement de Mme Z... « dans une structure de type hospitalier et /ou dispensant des soins ou assurance un accueil total ou partiel de type occasionnel ou nonpour

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643a4307d83dbd04f5fb2be0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Concernant sa garde pour une éventuelle reprise de ton poste, il existe des solutions avec la nounou et éventuellement mes parents, tu n'es qu'à mi-temps.'.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f361dc6faf000958880f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

du 19 décembre 2016, non signé, - la copie d'une photographie du tableau des consignes, - la photographie du journal d'appel d'un téléphone portable sur lequel figure une annotation 'appel de la nounou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d0

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Paris et Monsieur Gérard X...né le 27 avril 1955 à Chateaudun et Madame Marie Antoinette Z...née le 16 avril 1954 portant sur la vente d'un bien immobilier sis à Plum commune de Mont Dore, cadastré : nono

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ad0

Appel

20 août 2003

20 août 2003

RIGAULT, avoués assistés de Me NONNON, avocat APPELANTS d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 28 Juin 2000 D'une part, ET : BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES prise en la personne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6791de4993ef93c421386a09

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Vous avez alors hurlé accompagné d'une gestuelle agressive « j'ai des enfants plus une nounou à payer, t'as 18 ba's sur le terrain t'avais qu'à me remplacer quand c'était l'heure demain je viens 10 min

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0514DEC002033992

Admin. suprême

14 mai 1996

14 mai 1996

voix sur 300, les députés du Parlement grec (Vouli) décidèrent le renvoi du requérant devant la Cour spéciale (Eidiko Dikastirio) pour violation de la loi sur la responsabilité des ministres (paravasi nomou

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC000681704

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

In particular, it has not been shown that the pollution complained of was of such a degree or character as to cause any noxious effect on the applicant’s health or that of her family.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e976b4cdc6046d47337adb

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

A l'audience, Mme [V] [G] a indiqué ne pas disposer d'expérience en matière de direction d'entreprise et, venue en France sans en parler la langue, avoir occupé au début un emploi de « nounou » jusqu'à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11f

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Yvonne de nationalité française, marié Chauffeur routier demeurant... 64100 BAYONNE Prévenu, comparant, libre appelant Assisté de Maître DIALLO Nouhou, avocat au barreau de BAYONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f59

Appel

23 février 2016

23 février 2016

dans le cadre d'un contrat de travail " nouvelle embauche. " Elle avait pour mission d'assister les clients particuliers, de répondre à leurs attentes exprimées dans le département " ménage, senior et nounou

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:1209JUD001679890

Admin. suprême

9 décembre 1994

9 décembre 1994

operate in July 1988 without the licence (licencia) from the municipal authorities required by Regulation 6 of the 1961 regulations on activities classified as causing nuisance and being unhealthy, noxious

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0307REP001423488

Admin. suprême

7 mars 1991

7 mars 1991

Justice Hamilton confirmed that Irish common and criminal law makes it an offence to procure or attempt to procure an abortion, to administer an abortion or to assist in an abortion by supplying any noxious

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22357_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

A sont propriétaires d'un terrain, acquis le 7 février 2014, formé des parcelles cadastrées section , situées au lieu-dit " Pous Noou ", sur le territoire de la commune de Garrigues (Hérault).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2255e2fbe7c900434f3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

décembre 1966 à [Localité 21] de nationalité française, chauffeur routier domicilié : [Adresse 1] [Localité 9] tous non comparants et représentés par Me Christine FAIVRE, membre associé de la SCP NONNON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6973448dcdc6046d47671e88

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant : Me Christophe WUCHER-NORTH du Cabinet Dac Beauchcroft AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0171, substitué à l'audience par Me NOBOU

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0531DEC006062913

Admin. suprême

31 mai 2016

31 mai 2016

He had seen no heavy, black, noxious smoke. 15 .     The defence called no evidence.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10688

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Il a constaté qu'une hôtesse et un hôte discutaient entre eux à son passage et qu'ils n'ont pas interrompu une conversation privée sur des problèmes de nounou au moment de son passage de contrôle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c632

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

de réunions amicales, comme étant un homme froid, cassant, autoritaire, donnant à son épouse des ordres sans appel et ne lui manifestant pas d'élans de tendresse ni même de sympathie ; que Mme O..., nounou

Source officielle