Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720fdcd580146773f0108
14 juin 1989
14 juin 1989
Richard, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1987 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit de Monsieur Pierre X..., demeurant à Xertigny (Vosges), Les Y...
Source officiellesoc
61372123cd580146773f1453
7 février 1990
7 février 1990
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine X..., demeurant à Laxou (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1987 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
6137223acd580146773fb403
13 octobre 1994
13 octobre 1994
(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans l'affaire opposant : - M.
Source officielleciv1
613723eacd5801467740fd2a
22 octobre 2002
22 octobre 2002
Jean-Jacques X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 6 décembre 1999) d'avoir constaté la validité de l'acte de notoriété établi le 1er juillet 1993, alors, selon le moyen : 1 / que cet acte, délivré
Source officielleciv2
613723edcd5801467740fffd
21 février 2002
21 février 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1998 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
613723f7cd580146774107ee
13 mars 2002
13 mars 2002
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'AGS, dont le siège est ..., 2 / l'UNEDIC, agissant en qualité de gestionnaire de l'AGS, domiciliée au CGEA de Nancy
Source officiellesoc
61372402cd58014677411165
25 juin 2003
25 juin 2003
juridiction prud'homale, pour être reconnue créancière de dommages-intérêts, au titre d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Attendu que l'association AFD fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy
Source officielleciv2
613723e0cd5801467740f53d
20 juin 2002
20 juin 2002
Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 2000 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Mme Colette Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv1
6137234fcd580146774081ee
15 juillet 1999
15 juillet 1999
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Modhom, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
61372432cd5801467741373f
23 mars 2004
23 mars 2004
X... de relever ledit appel, et d'autre part donné le 26 juin 2001 pouvoir au même syndicat de la représenter ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 26 septembre 2001) d'avoir déclaré
Source officiellesoc
6137241dcd58014677412718
1 juin 2004
1 juin 2004
Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ces moyens qui ne seraient pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le deuxième moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f31fd
27 novembre 1990
27 novembre 1990
demeurant BP 254 à Epinal (Vosges), mandataire liquidateur amiable de la société à responsabilité limitée Etablissements André Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1989 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
613722c1cd58014677401167
8 janvier 1997
8 janvier 1997
Sur le pourvoi formé par la société Manufacture vosgienne de meubles et sièges (MVM), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel de Nancy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2005:SO00758
30 mars 2005
30 mars 2005
contrat de travail en qualité de directeur commercial prévoyant une période d'essai de trois mois à laquelle il a été mis fin le 13 mars 2000 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy
Source officiellesoc
6079b1bd9ba5988459c532aa
1 octobre 2003
1 octobre 2003
été placée en liquidation judiciaire le 30 septembre 1998, elle a poursuivi cette instance contre le liquidateur judiciaire, en présence de l'AGS ; Attendu que l'AGS fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy
Source officielleciv2
6137218bcd580146773f4a7b
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Distribution électronique service (DES), société anonyme, dont le siège est 74, route nationale à Seichamps (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1990 par la cour d'appel de Nancy
Source officielleciv2
6137218dcd580146773f4b78
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Gérard Z..., demeurant à Saint-Dié (Vosges), ... les Fossés, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1990 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit de : 1°/ M.
Source officielleciv2
61372190cd580146773f4cef
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Gérard Z..., demeurant à Saint-Die (Vosges), ..., et, à présent, à Saint-Die (Vosges), Nayemont-les-Fossés, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1990 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre
Source officielleciv1
6137235dcd58014677408cef
22 février 2000
22 février 2000
Creusat, demeurant 5, Place de l'Hôtel de Ville, 88200 Saint-Etienne-les-Remiront, en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1997 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Mme
Source officiellesoc
61372365cd58014677409346
18 janvier 2000
18 janvier 2000
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société X... loisirs, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1997 par la cour d'appel de Nancy
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