CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 755 résultats pour « Misselin »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

62da3de02eb797effb070204

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

MICHELIN JOEL Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2202447_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, la société Agence Nicolas Michelin et Associés, représentée par Me de Bazelaire de Lesseux, demande au tribunal : 1°) de

Source officielle
CC

soc

613720f0cd580146773efa48

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT AUTONOME DES ETABLISSEMENTS MICHELIN (SAM), usine de Joué Les Tours

Source officielle
CC

soc

6079b1709ba5988459c521a5

Cassation

2 décembre 1993

2 décembre 1993

qualifiée par elle de conservatoire, à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues pour les années 1984 à 1988 par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52e81

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Attendu, selon l'arrêt attaqué (cour d'appel de Riom, 7 décembre 1999), que la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (MFPM) a dénoncé, le 29 janvier 1998 avec un préavis de huit mois,

Source officielle
CC

soc

6137236ccd5801467740993e

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2110288_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Manufacture française des pneumatiques Michelin est réputée s'être désistée de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2110289_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Manufacture française des pneumatiques Michelin est réputée s'être désistée de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2110412_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Manufacture française des pneumatiques Michelin est réputée s'être désistée de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2110413_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Manufacture française des pneumatiques Michelin est réputée s'être désistée de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2110424_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Manufacture française des pneumatiques Michelin est réputée s'être désistée de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2110431_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Manufacture française des pneumatiques Michelin est réputée s'être désistée de sa requête.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00144_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

La procédure a été communiquée à l’Agence Nicolas Michelin qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b7

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

La Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN a interjeté appel de ce jugement. PRÉTENTIONS DES PARTIES La Manufacture MICHELIN conclut à l'infirmation du jugement entrepris.

Source officielle
CC

soc

6079b17a9ba5988459c52551

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Vu leur connexité, joint les pourvois nos 95-60.833 et 95-60.838 à 95-60.840 ; Sur les moyens : Attendu que la Société Michelin de fabrication (SMF), la société Sodemin, la Société d'études et d'applications

Source officielle
CC

civ1

6137230ecd58014677404d38

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Antoine X..., 2°/ Mme Micheline Y..., épouse X..., 3°/ M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502806_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Souteyrand ; - les observations de Me Rosé substituant Me Misslin pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M. D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501829_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Roux, juge des référés ; - les observations de Me Misslin, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2507497_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

requête n°2507292 et un mémoire complémentaires enregistrés les 25 avril et 9 mai 2025, Mme F A, agissant en son nom et en qualité de représentante légale des jeunes B C et D C, représentée par Me Misslin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503894_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Roux, juge des référés ; - les observations de Me Misslin, représentant M.

Source officielle

Page 15 sur 188

← PrécédentSuivant →