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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2303266_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l’audience publique : Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303314_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, première conseillère, - M. Fourcade, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2600669_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

La présidente du tribunal par intérim a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400088_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68e88b913ea43407b9fbc11a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Nathalie MARCHESSEAU

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be092cda2201c09829f2e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Greffier lors des débats : Madame SOULIER, Greffier lors du prononcé : Madame BERARD Débats en audience publique le : 01 Mars 2024 GROSSE : Le 04 Octobre 2024 à Maître Ismael TOUMI à SELARL MARCHESSAUX-CONCA-CARILLO

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302199_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, première conseillère, - M. Fourcade, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501935_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2502234_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2502242_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2600655_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

La présidente du tribunal par intérim a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00729_20231103

Admin. Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01160_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00497_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01465_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux ; - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Semeriva, représentant M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01469_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01470_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01626_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03789_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400648_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle

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