CDI de Méru. 3 avril 2009 Rhône SIP de Lyon - Bron. CDI de Lyon - Bron. 22 avril 2009 SIP de Lyon presqu'île. CDI de Lyon presqu'île. 23 avril 2009 Paris SIP de Paris 5e arrondissement.

Article (60 à 69)

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Pont Bonaparte LYON 69 D 51 D 406 LYON D 21 LYON 69 Rue Mouillard D 21 LYON D 306 LYON 69 D 21 D 51 LYON Rue Mouillard LYON 69 Cours Gambetta Quai Claude

Article 1

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conjointement avec Montpellier-I ; Angers conjointement avec Nantes, Poitiers, Rennes-I et Tours ; Besançon conjointement avec Dijon ; Bordeaux-II conjointement avec Limoges et Toulouse-III ; Dijon conjointement avec Besançon ; Grenoble-I conjointement avec Lyon-I

Article 2

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Ecole nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ; Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg (ENSAIS) ; Ecole supérieure d'ingénieurs de Marseille (ESIM) ; Ecole centrale de Lyon

Article 2

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km de long, allant de ce centre à Genève, en passant par Grenoble, Chambéry, Annecy et dénommée ci-après Branche de Genève ; Une conduite de 26 cm de diamètre environ et de 20 km de long reliant le centre aux installations du port Edouard-Herriot, à Lyon

Article L3663-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 52 > 99

Code général des collectivités territoriales

des ressources transférées du département du Rhône calcule le taux d'épargne nette théorique métropolitain qui résulterait du transfert, par le département du Rhône, des recettes réelles de fonctionnement rattachées au territoire de la métropole de Lyon

Article D47-12-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 74

Code de procédure pénale

TRIBUNAUX COURS D'ASSISES COMPÉTENTES COMPÉTENCE TERRITORIALE Bordeaux Cour d'assises de la Gironde Agen, Bordeaux, Limoges, Pau, Toulouse Lille Cour d'assises du Nord Amiens, Douai, Reims, Rouen Lyon Cour d'assises

Article Annexe 3

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(supprimé à /c du 1er septembre 2007) Rhône SIE Lyon-Est. SIE Givors. SIE Villefranche-sur-Saône. SIE Lyon-Villeurbanne. SIE Lyon 6e arrondissement.

Article 2

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exploiter des services aériens réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons extracommunautaires suivantes : Jusqu'au 31 janvier 2028 : Jusqu'au 31 mai 2030 : Paris-Louxor (Egypte) ; Bordeaux-Hurghada (Egypte) ; Nice-Hurghada (Egypte) ; Lyon-Sharm-El-Sheikh

Article R441-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 61 > 27

Code de la construction et de l'habitation

Lorsque le bénéficiaire des réservations de logements locatifs sociaux est une commune ou un établissement public de coopération intercommunale ou un établissement public territorial de la métropole du Grand Paris ou la métropole de Lyon ou la Ville de

LEGIARTI000034155628

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ANNEXE À L'ARRÊTÉ FIXANT LA LISTE DES COURS D'APPEL DE ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ COUR D'APPEL Nord Douai Paris Paris Ouest Rennes Sud-Ouest Bordeaux Sud Aix-en-Provence Sud-Est Lyon Est Metz

Article R123-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 87 > 06

Code de l'action sociale et des familles

Au nombre des membres nommés par le maire au conseil d'administration du centre communal d'action sociale de Lyon doivent figurer au moins un représentant des associations du département qui oeuvrent dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre

Article R1312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 75 > 70

Code de la santé publique

Les agents des collectivités territoriales sont habilités par le préfet de département sur proposition du maire, du président de l'établissement public de coopération intercommunale ou du président du conseil de la métropole de Lyon.

Article L3642-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 48

Code général des collectivités territoriales

Par dérogation à l'article L. 1331-10 du même code, le président du conseil de la métropole de Lyon arrête ou retire les autorisations de déversement d'effluents non domestiques.

Article 3-1

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-Le directeur général des services d'une mairie d'arrondissement ou d'un groupe d'arrondissements des communes de Lyon et de Marseille est chargé, sous l'autorité du maire d'arrondissement ou de groupe d'arrondissements, de diriger l'ensemble des services

Article 1

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Hendaye Pyrénées-Orientales Rue des Frères-Voisin, lotissement Torremilla, 66000 Perpignan Paris Centre de rétention administrative de Paris 1,1, avenue de l'Ecole-de-Joinville, 75012 Paris Rhône Centre de rétention administrative de Lyon

Article 1

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(*) (*) Ce taux maximum majoré peut atteindre : 1° 11 603, 46 € pour les emplois suivants : -directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux ; -directeurs généraux adjoints de l'Assistance publique à Marseille et des hospices civils de Lyon

Article 1

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Son siège est à Lyon. L'école est placée sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur. Ses règles d'organisation et de fonctionnement sont fixées par le présent décret et par le règlement intérieur de l'établissement.

Article 12

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les conditions prévues par les articles R. 444-49 à R. 444-64 du code des communes pour les fonctionnaires de la ville de Paris et par les articles L. 414-5 à L. 414-10, R. 414-2 à R. 414-4 du même code pour les agents des communes de Marseille et Lyon

Article 6-3

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représentant au Parlement européen est incompatible avec l'exercice de plus d'un des mandats électoraux énumérés ci-après : conseiller régional, conseiller à l'assemblée de Corse, conseiller départemental, conseiller de Paris, conseiller métropolitain de Lyon

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