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379 résultats pour « Lucchi »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2419276_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il fait, en outre, valoir que son conjoint, qui exerce le métier de luthier, dispose de son propre atelier et souligne avoir fourni, à l'appui de sa demande de titre de séjour, une promesse d'embauche

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca8344781dc057dee7b12

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

de PARIS, toque : G0450 INTIMES Monsieur [S] [G] né le 15 Avril 1977 à [Localité 8] (34) [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON et plaidant par Me Mylena LUCCHI

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cfde26cdc6046d47fdd3c7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière Le président.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d17bedcdc6046d4723a13a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffier. Le greffier Le président.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d364e1cdc6046d4747116c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf205bcdc6046d47ed356f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré, et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0115DEC004778799

Admin. suprême

15 janvier 2002

15 janvier 2002

xa0; Michael O’Boyle   Nicolas Bratza   Greffier   Président   REQUERANTS   Amato Francesco Ambruoso Carmine Amoia Michele Apuzzo Agostino   Bouegenio Giovanni Borrelli Luci

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X

6253c85cbd3db21cbdd850f8

Appel

15 juin 2000

15 juin 2000

J... 72800 DISSE SOUS LE LUDE Monsieur Michel GAULTIER L'Aunay K... 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique HOUDAYER La Croix L... 72510 SAINT JEAN DE LA MOTTE -2- Monsieur Patrick NOUCHET Le M... 72800 LUCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893d6

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

DURTAL Mademoiselle Brigitte N... ... 72380 STE JAMME SUR SARTHE Madame Chantal O... ... 72200 LA FLECHE Madame Christine P... ... 72200 LA FLECHE Madame Jocelyne Q... ... 72800 LUCHE

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d0bc38cdc6046d4712c391

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d15873cdc6046d47213e02

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d1b592cdc6046d4727936e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0913DEC003306707

Admin. suprême

13 septembre 2011

13 septembre 2011

respondent Government on 8 November 2010, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Anatoliy Semenovich Babchuk, is a Ukrainian national who was born in 1941 and lives in Krasnyy Luch

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d94b68cdc6046d47ce47b3

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré, et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf39eacdc6046d47eec203

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Frédéric Noizat, président du délibéré et par Mme Furtado Borges Luci, greffier. Le greffier Le président.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69bd00dfcdc6046d474d1bc3

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

comparant par Me Frédéric DEVOT [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 13 Juin 2024 Greffier lors des débats Mme Danielle LUCHE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2208453_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

maison existante sur les parcelles cadastrées section E n°1999, 2002, 2003, 1146 et 1147 pour une surface de plancher de 1 495 m2 situées 795 route de Frangy sur la commune de Viry au lieu-dit " Au Luche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8545c

Appel

8 novembre 2000

8 novembre 2000

LE MANS du 23 Mars 1999 ARRÊT DU 08 NOVEMBRE 2000 APPELANT : Monsieur Maurice X... né le 16 Mai 1938 à LUCHE PRINGE (72800) 18, rue de la Digue Appt. 255 31300 TOULOUSE représenté par la SCP CHATTELEYN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0718JUD000127012

Admin. suprême

18 juillet 2013

18 juillet 2013

Krasnyy Luch Court, 19/08/2009   53089/12 07/07/2012 Ivan Petrovych ZUBAKIN 19/06/1952 Miusynsk Krasnyy Luch Court, 25/08/2010   53094/12 20/06/2012 Mariya Grygorivna SUBOTOVYCH 25/07/1959 Bila

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX04169_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

l'œdicnème criard que pour les espèces en halte migratoire ou en hivernage telles que le pluvier doré, le vanneau huppé, les cigognes blanches ; - pour de nombreux lieux de vie tels que le hameau de Luché

Source officielle

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