Codes de loi français

Article Annexe II

Coudamy SA puis Coudamy Cobelcomex, puis Ceric Thermic : 127, rue Perrin, 87039 Limoges : depuis 1953 ; Lorraine Arjo Wiggins, 88380 Arches, depuis sa création jusqu'en 1992. Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.

Article 1

Concepteur développeur d'applications numériques 326 4 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) II Responsable de commerce de gros et de boissons 221w 3 ans Université de Lorraine

Article 1

La fermeture de l'arrondissement territorial du service navigation Rhône-Saône implanté aux Angles ; 29° La réorganisation de l'unité territoriale de Meurthe-et-Moselle de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Lorraine

Article Annexe II (suite)

municipale de Brive-la-Gaillarde 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Creuse Bibliothèque départementale de prêt 1 Haute-Vienne Bibliothèque municipale de Limoges 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Lorraine

Article Annexe

vétérinaires de la région Picardie. 1, 2 D Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires des régions Aquitaine, Basse-Normandie, Bourgogne, Centre, Languedoc-Roussillon, Lorraine

Article 1

Infographiste multimédia 320n 5 ans ITECOM art design III Concepteur (trice) de spectacles en structure de loisirs 323v 5 ans Ecole Klaxon rouge III Equicien 330 3 ans Association Equit'aide handi-cheval Lorraine

Article Annexe I

Commune de Chérence (1) Inondations et coulées de boue du 17 juin 2016 Communes de Sarcelles (1), Villiers-le-Bel (1) DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE Commune de Basse-Pointe Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2016 au 5 septembre 2016 Communes de Lorrain

LEGIARTI000049404388

Normandie 8243 CCR des champignonnières Centre 8244 CCR maraîchère Indre Cher 8262 CCR des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or 8414 CCR maraîchère Meurthe et Moselle Meuse Moselle Vosges 8416 CCR de polyculture Lorraine

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer placée auprès du préfet de la région Lorraine.

LEGIARTI000049827483

Agence régionale de santé Lorraine. Agence régionale de santé Martinique. Agence régionale de santé Midi-Pyrénées. Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais. Agence de santé océan Indien. Agence régionale de santé Pays de la Loire.

LEGIARTI000051471571

Université d'Amiens Université d'Angers Université d'Artois Université de Bordeaux Université de Brest Université de Caen Université de Chambéry Université de la Réunion Université de La Rochelle Université de Lille Université de Limoges Université de Lorraine

Article Annexe 1

Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Grenoble - Alpes CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Lille - Nord-Pas-de-Calais CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Limoges CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Lorraine

Article Annexe

38309 Poisat. 38312 Pommiers-la-Placette. 38316 Pont-de-Chéruy. 38317 Le Pont-de-Claix. 38331 Réaumont. 38332 Renage. 38337 Rives. 38362 Saint-Aupre. 38364 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne. 38368 Saint-Blaise-du-Buis

Article Annexe I (suite)

de Brive-la-Gaillarde 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Creuse Bibliothèque départementale de prêt 2 Haute-Vienne Bibliothèque municipale de Limoges 5 Bibliothèque départementale de prêt 3 Région Lorraine

Article 1

3 ans Syndicat national de l'orthopédie française (SNOF) III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 3 ans Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine

LEGIARTI000048897125

Les personnes mentionnées à l'article 2 du décret du 7 mai 2007, à l'exception de celles mentionnées au e, dès le jour de leur affiliation, y compris les anciens agents de l'ancien réseau Alsace-Lorraine titulaires d'une pension ou d'une rente d'invalidité

Article ANNEXE

Lorraine 55 Saint-Laurent-sur-Othain Castellum, villa et sanctuaire gallo-romains, au lieudit " Le Châtelet ". 57 Ars-sur-Moselle et Jouy-aux-Arches Vestiges de l'aqueduc de Metz. 57 Phalsbourg Porte de France. 57 Marsal Porte

Article Annexe 6

Bourgogne Franche Comté 8 8 8 8 CROUS de Clermont Auvergne 5 5 5 5 CROUS de Corse 4 4 CROUS de Créteil 5 5 5 5 CROUS de Grenoble Alpes 7 7 7 7 CROUS de la Réunion 4 4 4 4 CROUS de Lille 10 10 10 10 CROUS de Limoges 4 4 4 4 CROUS de Lorraine

Article 1

Lorraine Meurthe-et-Moselle (54). Deneuvre. Musée Les Sources d'Hercule. Laneuveville-devant-Nancy. Château de Montaigu. Jarville-la-Malgrange. Féru des sciences. Longwy. Musée municipal des émaux et faïences. Lunéville.