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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464515.20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
A de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465538.20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
A de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat
Source officiellecomm
613721e2cd580146773f8757
6 avril 1993
6 avril 1993
(Deux-Sèvres), 38) la SNC Lorin X...
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03889_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474771.20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch,
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474976.20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03722_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Plein Sud " a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 29 octobre 2021 du maire de la commune de Saint-Malo accordant à la société civile de construction vente (SCCV) Caserne Lorette
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491173.20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493378.20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecr
613725c9cd58014677420814
18 août 1998
18 août 1998
Y... et a déclaré, lors de l'un de ses interrogatoires : "j'ai dit qu'il fallait limiter les opérations d'expertise au site de Lorette, élevage de la société Le Helloco" ; "alors, d'une part, que la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01403
9 juillet 2014
9 juillet 2014
DE MAR du 17 au 24 septembre 2011,- Déplacement à LLORET DE MAR du 22 au 29 octobre 2011, - Déplacement à KARELLIS du 08 au 14 janvier 2012 ; que les dispositions de l'article 14 du protocole relatif
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d02f5aeec3d969238905
31 août 2023
31 août 2023
- Formation paritaire de LAON en date du 15 Décembre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 22/00044 Mme [C] [W] née le 09 Janvier 1993 à [Localité 4] ([Localité 1]) Représentée par Me Carine LORENTE
Source officielle2e chambre sociale
6a0ff1b0cdc6046d47894b66
21 mai 2026
21 mai 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Valérie RENEAUD de l'AARPI LEX SOCIO, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Pascal LORENT
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee3ad
15 juin 1988
15 juin 1988
sociale de Saint-Etienne dans l'affaire opposant : - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAINT-ETIENNE, dont le siège est ..., à : - Monsieur Albert Y..., demeurant 14, Cours de Verdun, à Lorette
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303484_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2023, la ville d'Erstein, représentée par Me Llorens, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de l'association Family
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680875cedfde5caae99bd0c4
22 avril 2025
22 avril 2025
[N] [H] [B] né le 02 juin 1993 à [Localité 1], de nationalité togolaise ayant pour avocat choisi en première instance, Me Lorena Kanacri, avocat au barreau de Paris Libre, non comparant, représenté
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:446856.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 14 avril 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:459867.20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
A de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492199.20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
697b2d4dcdc6046d4715d30d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Lorène FAVRE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elodie RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePage 15 sur 152