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3 027 résultats pour « Llorens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464515.20230405

Admin. suprême

5 avril 2023

5 avril 2023

A de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465538.20230405

Admin. suprême

5 avril 2023

5 avril 2023

A de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat

Source officielle
CC

comm

613721e2cd580146773f8757

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

(Deux-Sèvres), 38) la SNC Lorin X...

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03889_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474771.20240116

Admin. suprême

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch,

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474976.20240116

Admin. suprême

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03722_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Plein Sud " a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 29 octobre 2021 du maire de la commune de Saint-Malo accordant à la société civile de construction vente (SCCV) Caserne Lorette

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491173.20240716

Admin. suprême

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493378.20240716

Admin. suprême

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

cr

613725c9cd58014677420814

Cassation

18 août 1998

18 août 1998

Y... et a déclaré, lors de l'un de ses interrogatoires : "j'ai dit qu'il fallait limiter les opérations d'expertise au site de Lorette, élevage de la société Le Helloco" ; "alors, d'une part, que la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01403

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

DE MAR du 17 au 24 septembre 2011,- Déplacement à LLORET DE MAR du 22 au 29 octobre 2011, - Déplacement à KARELLIS du 08 au 14 janvier 2012 ; que les dispositions de l'article 14 du protocole relatif

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d02f5aeec3d969238905

Appel

31 août 2023

31 août 2023

- Formation paritaire de LAON en date du 15 Décembre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 22/00044 Mme [C] [W] née le 09 Janvier 1993 à [Localité 4] ([Localité 1]) Représentée par Me Carine LORENTE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0ff1b0cdc6046d47894b66

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Valérie RENEAUD de l'AARPI LEX SOCIO, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Pascal LORENT

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee3ad

Cassation

15 juin 1988

15 juin 1988

sociale de Saint-Etienne dans l'affaire opposant : - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAINT-ETIENNE, dont le siège est ..., à : - Monsieur Albert Y..., demeurant 14, Cours de Verdun, à Lorette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2303484_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2023, la ville d'Erstein, représentée par Me Llorens, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de l'association Family

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680875cedfde5caae99bd0c4

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[N] [H] [B] né le 02 juin 1993 à [Localité 1], de nationalité togolaise ayant pour avocat choisi en première instance, Me Lorena Kanacri, avocat au barreau de Paris Libre, non comparant, représenté

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:446856.20220414

Admin. suprême

14 avril 2022

14 avril 2022

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 14 avril 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:459867.20230405

Admin. suprême

5 avril 2023

5 avril 2023

A de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492199.20240716

Admin. suprême

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

697b2d4dcdc6046d4715d30d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Lorène FAVRE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elodie RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle

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