#Asklepios Kliniken Langen-Seligenstadt GmbH prieš Ivan Felja ir Asklepios Dienstleistungsgesellschaft mbH prieš Vittoria Graf.#Bundesarbeitsgericht prašymai priimti prejudicinį sprendimą.

Résidence Bella Vista Appt 112 Rue Gaston Defferre 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Carine Z... épouse X...

X... n'a reconnu que des caresses sur le dos et la taille d'Emilie A... à son domicile après une baignade à la rivière Langevin ; qu'il aurait, par inadvertance, embrassé Melissa C... sur la bouche une

#Bundesanstalt für Landwirtschaft und Ernährung mod Pfeifer & Langen KG.#Anmodning om præjudiciel afgørelse indgivet af Bundesverwaltungsgericht.

X, a été affecté par le recteur de l'académie de la Réunion, par arrêté du 13 septembre 1996, au lycée professionnel Langevin de Saint-Joseph ; qu'il est constant que le requérant n'a pas effectué son

DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE BASSEVIEZ, QUI AVAIT ETE, DU 19 AVRIL 1961 AU 31 MARS 1969, DIRECTEUR COMMERCIAL DU SERVICE EXPORTATION DU MATERIEL DE SOUDAGE DE LA SOCIETE ANONYME CAREL-FOUCHE-LANGUEPIN

de Mulhouse sous le Volume 1, Folio n°66, ayant son siège social sis [Adresse 4] à 68210 DANNEM ARIE, prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN

#Pfeifer & Langen KG mot Hauptzollamt Aachen.#Begäran om förhandsavgörande från Finanzgericht Düsseldorf.

#Bundesanstalt für Landwirtschaft und Ernährung proti Pfeifer & Langen KG.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania podaný Bundesverwaltungsgericht.

Zone de la Jambette 97232 LAMENTIN représentée par Me René HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Jérôme X... ... 97250 SAINT-PIERRE représentée par Me Michel LANGERON

#Pfeifer & Langen GmbH & Co. KG v Hauptzollamt Köln.#Request for a preliminary ruling from the Finanzgericht Düsseldorf.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 23 FEVRIER 1973) LA SOCIETE CLOLUS, DE LANHELIN (ILLE-ET-VILAINE) S'ADRESSA A GUISNEL POUR

B, professeur d'éducation musicale et de chant choral affecté au collège Paul Langevin à Couëron a, le 18 octobre 2018, signé son état des services d'enseignement pour l'année scolaire 2018-2019 aux termes

Y..., au maire de la Chartre-Langlin et au ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer.

B est relative à un immeuble situé à Langeais dans le département de l'Indre-et-Loire. Ce litige relève, dès lors, de la compétence du tribunal administratif d'Orléans.

Monsieur Hector E... ... 72120 EVAILLE représenté par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur Manuelle E... ... 97223 DIAMANT représenté par Me Michel LANGERON

D A, exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013) et M.

De plus, scolarisé au collège Paul Langevin de Romilly-sur-Seine en classe de troisième à partir du 27 mars 2023, M. A...