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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372143cd580146773f2542
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Foussard, avocat des époux A..., de Me Roger, avocat de Mme X..., les conclusions
Source officielleciv2
61372146cd580146773f26f5
20 juin 1990
20 juin 1990
Joinet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de M.
Source officielleChambre sociale
6757d92d8bfc9d1050557b24
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST PIERRE, décision attaquée en date du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00050 Monsieur [L] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Johanna
Source officielleChambre sociale
6757d92e8bfc9d1050557b26
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST PIERRE, décision attaquée en date du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00053 Monsieur [R] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Johanna
Source officielleChambre sociale
6757d92e8bfc9d1050557b28
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST PIERRE, décision attaquée en date du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00052 Monsieur [U] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Johanna
Source officielleChambre 1/Section 2
65bd3ba946d547e419fc2ed8
1 février 2024
1 février 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 21/10872 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VQAT Madame [M] [S] [B] Représentant : Me Johanna ATTAL, avocat au barreau
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f0a3b
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. G.
Source officielleciv2
61372110cd580146773f0b0d
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Joinet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu, selon l'article R. 15-2, alinéa 2, du Code électoral, qu'à peine
Source officielleciv2
6137211bcd580146773f108d
28 mars 1990
28 mars 1990
Joinet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles 609 du nouveau Code de procédure civile et L. 27 du Code électoral
Source officielleciv2
6137211dcd580146773f1146
7 février 1990
7 février 1990
Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Le Griel, avocat de Mme X..., de Me Luc-Thaler, avocat de
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
61372124cd580146773f1525
7 février 1990
7 février 1990
Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme X..., les conclusions
Source officielleciv2
61372124cd580146773f1529
7 février 1990
7 février 1990
Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de M.
Source officielleciv2
6137212dcd580146773f19e2
20 juin 1990
20 juin 1990
Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372302cd58014677404501
25 mars 1998
25 mars 1998
Joinet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Givry, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X..., épouse Y..., de Me
Source officielleciv2
61372307cd58014677404880
11 mars 1998
11 mars 1998
Joinet, premier avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu l'article R. 15-2, alinéa 2, du Code électoral ; Attendu qu'à
Source officielleciv2
61372307cd58014677404885
11 mars 1998
11 mars 1998
Joinet, premier avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu l'article R. 15-2, alinéa 2, du Code électoral ; Attendu qu'à
Source officielleciv2
61372313cd58014677405104
25 mars 1998
25 mars 1998
Joinet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bonnet, conseiller référendaire, les observations de Me Jacoupy, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372314cd58014677405256
16 juin 1998
16 juin 1998
Joinet, premier avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372314cd58014677405258
16 juin 1998
16 juin 1998
Joinet, premier avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Besson, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613723aacd5801467740cb42
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les conclusions de M.
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